Autonomie de la Corse : Gérald Darmanin annonce un accord avec les élus locaux


Selon Orange.fr

Le ministre de l'Intérieur a annoncé un accord avec les élus corses, dans la nuit du lundi 11 au mardi 12 mars, rapporte BFMTV. Un "statut d'autonomie" serait reconnu à l'île.

Un accord a été trouvé entre le gouvernement et des élus corses dans la nuit du lundi 11 au mardi 12 mars, a annoncé Gérald Darmanin. Le ministre de l'Intérieur a annoncé un projet d'"écriture constitutionnelle" qui prévoit "la reconnaissance d'un statut d'autonomie" de la Corse "au sein de la République", comme le rapporte BFMTV. Fruit d'un "large consensus", toujours selon Beauvau, ce projet doit maintenant passer par l'Assemblée territoriale corse, qui doit le voter................... Lire sur : https://actu.orange.fr/politique/autonomie-de-la-corse-gerald-darmanin-annonce-un-accord-avec-les-elus-locaux-magic-CNT000002cT3ch.html

L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) : pouvez-vous en bénéficier ?

 

L’éco-PTZ est un prêt à taux d’intérêt nul qui a pour objectif de vous aider à réaliser des travaux pour améliorer la performance énergétique de votre logement. Qui est concerné par ce prêt ? Pour quels travaux ? Pour quels montants ? On vous répond.

 

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Qu’est-ce que l’éco-prêt à taux zéro ?

L’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) est un prêt à taux d’intérêt nul et accessible sans condition de ressources, pour financer des travaux d’amélioration de la performance énergétique au sein de votre logement.

Qui peut bénéficier de l'éco-prêt à taux zéro ?

L’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) s’adresse à :

  • toutes les personnes physiques (propriétaires, occupants ou bailleurs d’un logement, y compris en copropriété),
  • les sociétés non soumises à l’impôt sur les sociétés, dont au moins un des associés est une personne physique.

Notez que si vous êtes propriétaire bailleur, vous devez vous engager à louer votre bien immobilier comme résidence principale dans un délai de six mois après la clôture du dossier.

Quels logements sont concernés par l’éco-PTZ ?

Pour prétendre à ce prêt à taux zéro, votre logement doit remplir deux critères :

  • votre logement doit être déclaré comme résidence principale ou destiné à l’être,
  • votre logement doit être une maison ou un appartement achevé depuis plus de deux ans à la date du début des travaux.

Quels sont les travaux éligibles à l'éco-prêt à taux zéro ?

Quatre types de travaux sont concernés :

  • Le premier type concerne des travaux de rénovation permettant à votre logement d'améliorer sa performance énergétique, fixés parmi les actions suivantes
  1. isolation thermique de la toiture
  2. isolation thermique des murs donnant sur l'extérieur
  3. remplacement d'au moins la moitié des fenêtres en simple vitrage par du double vitrage et remplacement des portes donnant sur l'extérieur
  4. isolation des planchers bas
  5. installation ou remplacement d'un système de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire
  6. installation d'équipements de chauffage utilisant une source d'énergie renouvelable
  7. Installation d'équipements de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable.
  • Le deuxième type concerne des travaux qui ouvrent droit à l’aide MaPrimeRénov’ Parcours accompagné ou à MaPrimeRénov’ (parcours par gestes), mobilisées en parallèle.
  • Le troisième type concerne des travaux permettant d’atteindre une performance énergétique globale minimale du logement. Ces travaux doivent permettre d’atteindre une étiquette énergétique après travaux inférieure à 331 kWh/m2 par an sur les usages chauffage, refroidissement et production d'eau chaude sanitaire, et un gain énergétique d'au moins 35 %. Un audit énergétique réalisé par un diagnostiqueur qualifié doit être effectué au préalable pour déterminer les travaux nécessaires.
  • Le quatrième type concerne des travaux de réhabilitation de votre installation d’assainissement non collectif. Le nouveau système ne doit pas consommer d’énergie et se conformer à des prescriptions techniques spécifiques.

Quels sont les frais financés par l'éco-prêt à taux zéro ?

L’éco-prêt à taux zéro peut financer :

  • le coût de la fourniture et de la pose des équipements, produits et ouvrages nécessaires à la réalisation des travaux d’économies d’énergie,
  • le coût de la dépose et de la mise en décharge des ouvrages, produits et équipements existants,
  • les frais de maîtrise d’œuvre et des études relatives aux travaux ou autres études techniques nécessaires,
  • les frais de l’assurance maître d’ouvrage éventuellement souscrite par l’emprunteur,
  • le coût des travaux nécessaires, indissociablement liés aux travaux d’économies d’énergie.

Quel est le montant de l'éco-prêt à taux zéro ?

En fonction des travaux que vous réalisez, vous pouvez avoir droit jusqu'à 50 000 € de prêt. Dans le détail vous avez droit aux montants suivants :

  • jusqu’à 7 000 € pour le remplacement de fenêtres / travaux sur les parois vitrées,
  • jusqu’à 10 000 € pour la réhabilitation du système d’assainissement non collectif,
  • jusqu'à 15 000 € pour la réalisation d'une seule action parmi la liste des travaux éligibles au dispositif (sauf pour le remplacement des fenêtres, où le plafond est de 7 000 €)
  • jusqu'à 25 000 € pour la réalisation de deux des sept actions éligibles
  • jusqu'à 30 000 € si vous réalisez trois travaux ou plus parmi les sept actions éligibles et pour les travaux permettant d'atteindre une performance énergétique globale minimale
  • jusqu'à 50 000 €  pour des travaux qui apportent un gain énergétique minimum de 35 % et permettent de sortir un logement du statut de passoire énergétique ou des travaux qui ouvrent droit à l’aide MaPrimeRénov’ ou MaPrimeRénov’ accompagné.

Comment demander un éco-prêt à taux zéro ?

Après avoir identifié les travaux à réaliser et accepté le ou les devis proposé(s) par le professionnel RGE, vous devez remplir avec lui un formulaire « emprunteur ».

Ensuite vous devez vous adresser à un établissement de crédit en vous munissant de votre formulaire « emprunteur », d’un formulaire « entreprise » ainsi que des devis.

Notez que seules les banques ayant signé une convention avec l’État peuvent octroyer l’éco-prêt à taux zéro. Renseignez-vous directement auprès des banques. Vous pouvez aussi consulter la liste des banques habilitées. L’établissement de crédit apprécie sous sa propre responsabilité la solvabilité et les garanties de remboursement présentées par l’emprunteur.

Si le prêt vous est accordé par l'établissement financier, le versement du prêt peut s'effectuer en une ou plusieurs fois, sur la base du descriptif et des devis détaillés des travaux envisagés ou sur la base des factures de travaux effectivement réalisés transmises par l'emprunteur à tout moment avant la date de clôture de l'avance.

Vous disposez ensuite de trois ans pour effectuer vos travaux à partir de l’émission de l’offre de prêt. À la fin de vos travaux, vous devrez transmettre à votre banque toutes les factures acquittées justifiant que les travaux ont été réalisés. Vous devez également transmettre le formulaire « entreprise » si la nature des travaux ou l’identité de l’entreprise ont évolué depuis l’octroi de l’éco-prêt à taux zéro.

L'éco-PTZ est-il cumulable ?

L’éco-PTZ est cumulable notamment avec :

Le cas des copropriétaires

  • Un syndicat des copropriétaires peut demander un éco-prêt à taux zéro pour financer des travaux d’économies d’énergie réalisés sur les parties communes de la copropriété ou des travaux d’intérêt collectif réalisés sur les parties privatives.
  • Le syndic de copropriété va alors souscrire un éco-prêt à taux zéro « copropriétés » pour le compte du syndicat des copropriétaires. Un seul éco-prêt à taux zéro « copropriétés » peut être mobilisé par bâtiment.
  • Seuls les copropriétaires de logements utilisés ou destinés à être utilisés en tant que résidence principale peuvent participer à l’éco-prêt à taux zéro « copropriétés ».
  • Chaque copropriétaire peut ensuite bénéficier d’un éco-prêt à taux zéro individuel en complément de cet éco-prêt à taux zéro « copropriétés » pour financer d’autres travaux que ceux réalisés par la copropriété.
  • Cet éco-prêt individuel complémentaire doit être attribué dans un délai de cinq ans à compter de la date d’émission du projet de contrat d’éco-prêt à taux zéro « copropriétés ».
  • La somme du montant de l’éco-prêt à taux zéro individuel complémentaire et de la participation de l’emprunteur à l’éco-prêt à taux zéro « copropriétés » au titre du même logement ne peut excéder 30 000 €.

Comment vous faire accompagner dans votre demande d'un éco-PTZ ?

Pour vous faire accompagner dans votre projet, vous pouvez faire appel à un conseiller spécialisé en travaux de rénovation de l'habitat, de France Rénov'. Cet accompagnement est gratuit.

Vous pouvez contacter un conseiller par téléphone au 0 808 800 700 (service gratuit + coût d'un appel). Ce service est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 18h. Notez que vous devez vous munir de votre dernier avis d'imposition.

Guerre en Ukraine : Kiev convoque l'envoyé du Vatican après les propos du pape invitant le pays à "hisser le drapeau blanc"


Selon France Info : 

La diplomatie ukrainienne a accusé le pape François de "légaliser le droit du plus fort" et d'encourager les Russes à "continuer à ignorer le droit international".

Ce qu'il faut savoir

L'Ukraine a convoqué l'envoyé du Vatican dans le pays, lundi 11 mars, pour protester contre des déclarations du pape François, qui avait, samedi, appelé Kiev à avoir "le courage de hisser le drapeau blanc et de négocier" avec la Russie pour mettre fin à la guerre. La diplomatie ukrainienne a accusé le pape de "légaliser le droit du plus fort" et d'encourager Moscou à "continuer à ignorer le droit international". Suivez notre direct.

 "Vos enfants ne vont pas mourir en Ukraine", assure Zelensky à la France. "Tant que l'Ukraine tient, l'armée française peut rester sur le territoire français", a assuré le président ukrainien lors d'une interview accordée au Monde et à BFMTV, lundi, en réaction aux propos d'Emmanuel Macron sur l'envoi possible de troupes en Ukraine. "La situation" sur le front "est bien meilleure [aujourd'hui] que durant les trois derniers mois", a par ailleurs assuré Volodymyr Zelensky.

 Emmanuel Macron bientôt de retour en Ukraine. Le président de la République se rendra sur place "dans les prochaines semaines", a fait savoir l'Elysée dimanche, à l'issue d'un entretien téléphonique avec le président ukrainien Volodymyr Zelensky. Le chef de l'Etat avait dans un premier temps dit qu'il se rendrait en février en Ukraine, avant de faire savoir que cette visite aurait lieu avant la mi-mars..............................

Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/monde/europe/manifestations-en-ukraine/direct-guerre-en-ukraine-emmanuel-macron-devrait-se-rendre-sur-place-dans-les-prochaines-semaines-a-fait-savoir-l-elysee_6417295.html

Fourrières : les nouveaux tarifs au 1er mars 2024

 

Dépanneuse, Petite Voiture, Auto

Les tarifs des fourrières sont encadrés. Un arrêté publié au Journal officiel le 29 février 2024 vient de modifier les plafonds des frais d'enlèvement et de garde journalière pour les voitures particulières sur le territoire national, à l'exception de Paris, Lyon, Marseille et Toulouse.

À compter du 1er mars 2024, les montants maxima des frais de fourrière pour les voitures particulières sont les suivants :

  • immobilisation matérielle (pose de sabot) : 7,60 €
  • opérations préalables à la mise en fourrière (déplacement du véhicule) : 15,20 €
  • enlèvement : 127,65 € (au lieu de 121,27 €)
  • garde journalière : 6,75 € (au lieu de 6,42 €)
  • expertise : 61 €

Le gardien de la fourrière ne restitue le véhicule qu'à partir du moment où tous les frais de fourrière (en plus de l'amende liée à l'infraction initiale) ont été réglés.

Les barèmes des frais de fourrière sont fixés en tenant compte de la taille des communes. Les villes de Paris, Lyon, Marseille, Toulouse font l'objet d'un barème distinct afin de tenir compte des problèmes particuliers de circulation et de stationnement et des difficultés de mise en œuvre des opérations d'enlèvement et de garde des véhicules dans ces villes.

Retrouvez toutes les informations utiles sur le site Service-Public.fr et accédez à l'outil de recherche pour retrouver un véhicules mis en fourrière ou retrouver un véhicule dans les fourrières de Paris.

  Attention : toutes les fourrières ne sont pas encore reliées au téléservice. Pensez à bien préparer le numéro d'immatriculation de votre véhicule avant de lancer la démarche en ligne. Si votre véhicule reste introuvable ou en cas de difficultés, renseignez-vous auprès du commissariat ou de la gendarmerie les plus proches du lieu de stationnement.

  À savoir : si vous récupérez votre véhicule (et la carte grise si elle vous a été retirée) dans les 3 jours suivant l'enlèvement, vous devez présenter l'attestation d'assurance du véhicule et votre permis de conduire.

Si vous faites appel à un professionnel qualifié pour remorquer votre véhicule, vous devez uniquement présenter l'attestation d'assurance et indiquer aux forces de l'ordre le nom du professionnel choisi.

Dans tous les cas, vous devez régler les frais de fourrière auprès du gardien.

Passé le délai de 3 jours, les conditions de récupération du véhicule varient selon qu'il est en bon état, nécessite des réparations et/ou un contrôle technique ou bien est hors d'état de circuler.

Exemple :

les frais sont de 179 € pour une voiture mise en fourrière à Paris récupérée le jour même (150 € + 29 €) auxquels peut s'ajouter 7,60 € de frais si votre véhicule a été immobilisé matériellement.

Textes de loi et références

Dépression Monica : les images impressionnantes des crues dans le Sud-Est

Avec Orange.frInonder, Route, Fermé À Clé, Endommager

Illustration

Le Sud-Est de l'Hexagone a été frappé de plein fouet par la dépression Monica qui s'est abattue dans la nuit de samedi à dimanche. Sept personnes sont pour l'heure toujours portées disparues et 5 000 foyers sont privés d'électricité.

Les rivières sont sorties de leurs lits. Alors que 10 départements sont toujours placés en vigilance orange à la mi-journée,dont huit pour crues, les dégâts de la dépression Monica sont importants, notamment dans le Sud-Est, rapporte BFMTV. Dans le département du Gard, l'un des plus touchés par les précipitations, six personnes sont toujours portées disparues, dont deux enfants. Un homme est quant à lui recherché en Ardèche.

Aller sur : https://actu.orange.fr/france/depression-monica-les-images-impressionnantes-des-crues-dans-le-sud-est-magic-CNT000002cRayW.html

Narcotrafic à Marseille : Félix Bingui, le chef présumé du clan Yoda, l'un des plus puissants gangs de la ville, arrêté au Maroc

Son clan, opposé au réseau DZ Mafia, est impliqué dans la majorité des homicides en bande organisée à Marseille selon la préfecture de police. 

Selon France InfoLa Technologie, Police, Toit

Félix Bingui, chef présumé du clan Yoda, a été arrêté à Casablanca au Maroc dans la soirée du vendredi 8 mars, a appris franceinfo samedi 9 mars de source proche du dossier. Le clan Yoda fait partie des bandes criminelles qui sévissent dans le milieu du narcotrafic à Marseille, et est opposé à un autre réseau surnommé la DZ Mafia. Le parquet de Marseille confirme dans un communiqué ce samedi midi son arrestation "sur mandat d'arrêt d’un juge d'instruction marseillais des chefs" suivants : "importation de stupéfiants en bande organisée", "transport, détention, acquisition, cession de stupéfiants", "association de malfaiteurs en vue de commettre un crime et un délit puni de dix ans d'emprisonnement" et "blanchiment et non justification de ressources"....

En savoir plus : https://www.francetvinfo.fr/societe/drogue/narcotrafic-a-marseille-felix-bingui-le-chef-du-clan-yoda-l-un-des-plus-puissants-reseaux-de-trafic-arrete-au-maroc_6413860.html

La taxe foncière va encore augmenter cette année

 

Les votes des communes et intercommunalité pour les taux seront clos le 15 avril. Néanmoins, la hausse sera quoi qu’il arrive d’au moins 3,9% pour les propriétaires.

 

Argent, En Espèces, Pièces De Monnaie

Les propriétaires de biens immobiliers vont voir leur taxe foncière augmenter d’au moins 3,4% cette année. Selon le Parisien, cette hausse est due à la revalorisation des bases locatives indexée sur l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH). Cette hausse de la taxe est l’une des plus élevées de ces quarante dernières années, sans compter la hausse de 7,1% de l’année dernière.

Selon Orange..fr

Deux années de hausse conséquentes qui ont tendance à agacer les propriétaires, comme le confie Sylvain Grataloup, président de l’Union nationale des propriétaires immobiliers, à nos confrères du Parisien : "Certes la hausse des bases locatives est plus limitée, mais elle s’ajoute à celle de l’an passé. Ça fait tout de même plus de 10% de hausse rien que sur l’assiette en deux ans !" Concrètement, cette hausse représente une quarantaine d’euros supplémentaire à débourser pour les propriétaires.

Une hausse plus vive dans certaines communes...............

Lire sur : https://actu.orange.fr/france/la-taxe-fonciere-va-encore-augmenter-cette-annee-magic-CNT000002cQipE.html

Toulouse : un immeuble du centre-ville s'écroule en pleine nuit

Selon Orange.fr

Un immeuble de trois étages, situé dans le centre-ville de Toulouse, s'est effondré dans la nuit du vendredi 8 au samedi 9 mars. Les habitants avaient été évacués dans la semaine. Aucune victime n'est pour l'heure à déplorer, rapporte La Dépêche.

Il ne reste plus qu'un tas de gravats. Un immeuble de trois étages situé au numéro 4 de la rue Saint-Rome à Toulouse s'est écroulé durant la nuit du vendredi 8 au samedi 9 mars, rapporte La Dépêche. "On a entendu un énorme bruit, puis une épaisse fumée a envahi la rue", a confié un riverain à nos confrères. Il était aux alentours de 1 heure du matin lorsque les pompiers du SDIS de la Haute-Garonne ont été appelés pour intervenir sur l'effondrement de cet immeuble situé en plein cœur du centre-ville de la Ville rose.................

Aller plus loin : https://actu.orange.fr/societe/fait-divers/toulouse-un-immeuble-du-centre-ville-s-ecroule-en-pleine-nuit-magic-CNT000002cQenP.html

Avec l'APAVH, JACK, 9 mois, est à l’ADOPTION !

L'association APAVH, en partenariat avec Thau-Info.fr propose régulièrement un chien ou un chat pour une adoption qui doit toutefois être un engagement réfléchi.
 
 L'association se bat au quotidien afin d’aider les animaux en détresse,

pour leur trouver de bons maîtres et leur offrir une seconde chance.
 
"Tous les jours, nous sommes appelés pour des situations d' urgence :
 
soins, abandon, maltraitance, négligence…

Nous sauvons les animaux grâce à des familles d'accueil qui s'occupent bénévolement de nos petits protégés, le temps de leur trouver
une famille d'adoption définitive.
 
Tous nos animaux sont vus par un vétérinaire, et l'association les fait identifier, vacciner et stériliser.
 
Ils sont ensuite proposés à l'adoption." Toutes ces actions coûtent cher, et l'association
 
ne reçoit aucune subvention et fonctionne uniquement grâce aux dons et à la solidarité.
 
"Ceci n’est possible que grâce à vous, c’est pourquoi nous faisons appel à votre générosité pour des dons financiers ou matériels

(croquettes, litière, colliers/laisses, jouets, médicaments…),

et humain pour du bénévolat ! Grâce à votre soutien nous pouvons continuer nos actions.  

 Avec l'APAVH, JACK, 9 mois, est à l’ADOPTION !

Jack, qui a plus du Teckel que du Jack Russel car il est long et court sur pattes est un amour de toutou. Il ne connaissait pas grand-chose en arrivant chez Carole chez qui nous l'avons installé en famille d'accueil.
D'un coup d'un seul il a découvert les autres chiens, les chats et la vie dans une maison à la campagne avec un jardin : le bonheur. Il court, saute, joue beaucoup mais fait aussi de looongs câlins.
Ce petit chien vous réconcilie avec les Jack car il n'est pas aboyeur et encore moins querelleur.

Type Jack Russel, mâle stérilisé.
Sur le site : https://www.apavh.com/nos-chiens-v2/jack/98f0a217-e8e8-45fd-a5da-aad1634cf09a
Contact : 06 58 73 25 62

Avec l'association Perle, CLEO, 10 ans, est à L'ADOPTION

L'association Perle, en partenariat avec Thau-Info.fr propose un chien ou un chat pour une adoption qui doit toutefois être un engagement réfléchi.

 L'association se bat au quotidien afin d’aider les animaux en détresse, pour leur trouver de bons maîtres et leur offrir une seconde chance.
 
"Tous les jours, nous sommes appelés pour des situations d' urgence :

 soins, abandon, maltraitance, négligence…

 Nous sauvons les animaux grâce à des familles d'accueil qui s'occupent bénévolement de nos petits protégés, le temps de leur trouver une famille d'adoption définitive.

Tous nos animaux sont vus par un vétérinaire, nous les faisons identifier, vacciner et stériliser.
 
Ils sont ensuite proposés à l'adoption." Toutes ces actions coûtent cher, et l'association
  ne reçoit aucune subvention et fonctionne uniquement grâce aux dons et à la solidarité.

  "Ceci n’est possible que grâce à vous,

 c’est pourquoi nous faisons appel à votre générosité pour des dons financiers ou matériels
(croquettes, litière, colliers/laisses, jouets, médicaments…)...

Avec l'association Perle, CLEO, 10 ans, est à L'ADOPTION !

Cléo est une magnifique minette d'une douceur impressionnante.
Elle est particulièrement timide au premier abord mais se révèle de jours en jours. Patience et douceur sont les maîtres mots pour apprivoiser cette beauté qui finira sans aucun doute par devenir la parfaite compagne de vie.
Elle est sociable aussi bien avec les chats qu’avec les chiens.
Dans son nouveau foyer un extérieur est primordial pour son bien être.
Malgré ses 10 ans Cléo est en parfaite santé, elle cherche une famille qui l'aimera comme elle le mérite.
Qui lui ouvrira son cœur et sa maison pour que cet adorable boule de poils devienne le nouveau rayon de soleil dans leur vie ?

 

Cléo est identifiée et stérilisée, elle est visible à Fabrègues
Contact : 06 61 79 02 01

"Il y a encore vachement de travail" : à Paris, la détermination des manifestantes lors de la journée internationale des droits des femmes

À l'occasion du 8-Mars, plus de 10 000 personnes ont défilé à Paris, vendredi, pour exiger plus d'égalités entre femmes et hommes.

Sur France Info :Journée Internationale De La Femme

Plus de 10 000 femmes et hommes ont parcouru les rues de Paris, vendredi 8 mars, pour célébrer la journée internationale des droits des femmes à l’appel du collectif Grève féministe et de cinq syndicats : CFDT, CGT, UNSA, FSU et Solidaires. Trois heures après son départ de la place Gambetta, le cortège violet arrive place de la Bastille. Tout le monde, ou presque, portait un accessoire de cette couleur mondialement utilisée pour célébrer la journée du 8 mars.

Beaucoup de passants sont présents pour photographier les manifestantes et les manifestants. Un cortège aussi très bruyant, avec beaucoup de musique et d'hymnes féministes chantés tout au long de l'après-midi, dont le chant des inégalités salariales.

"Être au même tarif que mes collègues masculins"

Ce chant, Odile le connaît par cœur. Elle a fondé son organisme de formation et de conseil pour les entreprises il y a 19 ans. Mais elle ne se sent toujours pas prise au sérieux par les hommes avec qui elle travaille : "Je sais que je ne peux pas être au même tarif que mes collègues masculins. J'ai testé deux fois et les deux fois on m'a renvoyé des trucs hallucinants comme : 'Mais vous n'avez pas les compétences.' Alors que là, sur ces deux essais, j'avais bien plus de compétences que mes collègues masculins. Il y a encore vachement de travail."............... Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/societe/droits-des-femmes/reportage-il-y-a-encore-vachement-de-travail-a-paris-la-determination-des-manifestantes-lors-de-la-journee-internationale-des-droits-des-femmes_6412270.html