Le Département de l’Hérault, acteur majeur pour un environnement préservé


Lundi 16 septembre, l’Assemblée départementale s’est réunie à l’Hôtel du Département de Montpellier. Retour sur cette session qui met l’accent sur l’engagement du Département pour un environnement plus responsable et écologique.

 Hérault, Canoeing, Rochers, Fleuve

Surveillance de la qualité des rivières de l’Hérault 

Depuis 2001, le Département de l’Hérault, en partenariat avec l’Agence de l’eau, l’Etat et les EPTB (Etablissements Publics Territoriaux de Bassin), surveille la qualité des eaux des rivières du territoire.  Les analyses portent sur plusieurs paramètres :

  • Qualité physico-chimique : température, matières azotées, phosphore, etc.
  • Qualité biologique : présence d’invertébrés, algues, etc.
  • Qualité bactériologique

Ces données permettent d’évaluer l’état de santé des cours d’eau, de suivre leur évolution, et d’identifier les zones nécessitant des actions pour améliorer la qualité de l’eau.

Les résultats sont intégrés à l’Observatoire Départemental Climatologie Environnement Eau Littoral et sont accessibles au grand public (rubrique « Eaux de surface »).

En 2025 et 2026, de nouvelles études seront menées sur plusieurs bassins versants, avec un coût total de 115 000€ par an, cofinancé à 50% par l’Agence de l’Eau. Dans le contexte actuel de changement climatique, cet outil contribue à mieux connaître les impacts sur les rivières.

+ D’INFOS : https://odee.herault.fr/  

 

Approbation du programme d’actions pour la protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains du plateau de Vendres

Le Département de l’Hérault vient d’approuver la création du Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) du plateau de Vendres, qui concerne les communes de Sauvian, Sérignan et Vendres.

Ce projet, validé par délibération de l’Assemblée Départementale les 2 mars 2020 et 15 février 2021, est le fruit de concertations locales et d’enquêtes publiques menées en 2019 et 2020.

Le PAEN du plateau de Vendres a pour objectif de préserver et valoriser les espaces agricoles et naturels dans cette zone périurbaine. Il repose sur 3 enjeux clés :

  • Développer une agriculture durable et respectueuse de l’environnement
  • Assurer une meilleure maîtrise du foncier
  • Revaloriser les paysages et l’environnement

Le programme d’actions pluriannuels, validé lors du dernier comité de pilotage le 5 juin 2024, se déclinera en 28 actions concrètes, dont 13 dès la première année.

Ce plan d’action a pour vocation de soutenir l’activité agricole, tout en protégeant les paysages et les espaces naturels du territoire. Le comité de pilotage, sous la présidence du Président du Département, Kléber Mesquida, veillera à la bonne mise en œuvre et à l’adaptation des actions en fonction des besoins.

Budget 2025 : Matignon refuse de transmettre les lettres-plafonds à Eric Coquerel et Charles de Courson, venus les réclamer

 
 

Selon France InfoHomme, Silhouette, Porte Documents

La transmission des orientations générales du budget, élaboré sur la base de ces lettres-plafonds qui fixent les crédits des ministères, était normalement prévue avant le 15 juillet. 

Eric Coquerel (La France insoumise) et Charles de Courson (Libertés, indépendants, outre-mer et territoires) repartent bredouille. Arrivés à Matignon pour réclamer les lettres-plafonds, mardi 17 septembre, le président et le rapporteur général de la commission des finances de l'Assemblée nationale se sont vus refuser l'accès à ces documents, qui fixent les crédits des ministères dans le cadre du projet de budget 2025.

à lire aussi DIRECT. Nouveau gouvernement : le bureau de l'Assemblée nationale valide la procédure de destitution d'Emmanuel Macron et la transmet à la commission des lois

"On est assez sidéré (...) parce qu'on nous a refusé la consultation de ces documents", au motif qu'il s'agit de "documents préparatoires", a déclaré Eric Coquerel, "en colère" à sa sortie de Matignon. "C'est un droit constitutionnel qui [nous] est octroyé, on nous l'a refusé", a-t-il ajouté, accusant le président Emmanuel Macron de "mettre en danger la démocratie". Le député a annoncé qu'il se rendrait à Bercy, mercredi, pour tenter d'obtenir ces lettres-plafonds.

Un budget "construit sur la base de ces lettres-plafonds"

Le Premier ministre Michel Barnier a expliqué, dans un courrier adressé au président de la commission des finances lundi, que le budget serait "construit sur la base de ces lettres-plafonds", arrêtées par le gouvernement sortant et communiquées aux ministères le 20 août, a expliqué le député La France insoumise...... Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/economie/budget/budget-2025-eric-coquerel-et-charles-de-courson-a-matignon-pour-reclamer-les-lettres-plafonds_6786199.html

La fin du mois de septembre à Valmagne

 
 
La fin du mois de septembre
à Valmagne
 
Les horaires de l'été
Jusqu'au 30 septembre, profitez encore de nos horaires d'été !
Toute l’équipe de Valmagne vous accueille du lundi au dimanche et de 10h à 19h !
Dégustations de nos vins bio, visites du Monument, exposition d'Emmanuel Flipo, aventures en équipe…

Nous sommes impatients de vous y retrouver !
Infos pratiques
 
Grand week-end des Journées du Patrimoine
le samedi 21 et dimanche 22 septembre

À l'occasion des Journées Européennes du Patrimoine, venez explorer notre abbaye cistercienne, fondée en 1139. De 10h à 19h, laissez-vous transporter à travers les siècles avec un campement médiéval, des animations pour petits et grands, et des visites guidées dévoilant les trésors cachés de ce lieu empreint d'histoire. Terminez votre voyage dans le temps par une dégustation de nos vins prestigieux. Une opportunité unique de découvrir l'alliance entre patrimoine et terroir, dans un cadre authentique et enchanteur, à ne pas manquer ce week-end !

Tarifs : 8€ / personne
Gratuit pour les -18 ans, étudiants de -25 ans, PSH, demandeurs d'emploi
Informations au 04-67-78-47-32 ou à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Plus d'informations
 
La saison des vendanges continue

Les vendanges dans un vignoble en biodynamie sont bien plus qu’une simple récolte : elles sont une symphonie silencieuse entre la terre, la vigne et les astres.
Sous la surface, la vie fourmille : micro-organismes, racines et vers travaillent en harmonie, tissant un équilibre fragile mais parfait. Chaque pied de vigne s’épanouit dans cette danse subtile, nourri par une terre vivante et respectée.

Le choix des dates de vendanges devient alors une question de patience et d'intuition. Il ne s'agit pas simplement de suivre un calendrier, mais de guetter les signes que la nature nous envoie. Attendre le moment précis où le fruit, mûri sous un ciel bienveillant, atteint sa pleine expression. Ce n'est qu'à ce moment-là, quand la vigne elle-même semble murmurer son accord, que nous entrons dans les rangs pour en recueillir les grappes, gorgées de soleil et de vitalité.

Chaque raisin est ainsi le reflet d’un équilibre parfait avec les forces naturelles, résultat d’un dialogue constant entre l’homme et son environnement.
C’est là tout le secret de la biodynamie : écouter la terre pour en révéler les plus beaux fruits.
Découvrez nos vins
 
PROLONGATION de l'exposition
"Apocalypsis Memoriae" d'Emmanuel Flipo
Après un succès attendu, nous avons l'honneur de vous annoncer la prolongation de l'exposition à l'Abbaye de Valmagne jusqu'au jeudi 31 octobre ! 
Si vous n'en avez pas encore eu l'occasion, venez admirer cette exposition monumentale, qui offre un espace d’exploration où la mémoire collective et individuelle se rencontrent.
L'accès à l'exposition se fait tous les jours avec la visite de l'Abbaye. 
En savoir plus
 
Le Grand Jeu de Piste :
le bon moment à passer en famille ou entre amis
Une balade ensoleillée, une sacoche d'aventurier et un repas au Restaurant Vigneron... Le programme d'une journée riche en découvertes historiques et gustatives ! Profitez d'une parenthèse à l'Abbaye de Valmagne et tentez l'expérience du Grand Jeu de Piste ! 

Sans réservations au préalable
Plus d'informations au 04-67-78-47-32 ou sur notre site internet

Nouveau gouvernement : le bureau de l'Assemblée nationale valide la procédure de destitution d'Emmanuel Macron et la transmet à la commission des lois

 
 
Cette procédure, déposée par La France insoumise, a été adoptée par 12 voix contre 10.

Ce qu'il faut savoir avec France Info

Homme, Silhouette, Débat, Conversation

Une première étape a été franchie. La proposition de destitution d'Emmanuel Macron, portée par La France insoumise, a été validée au bureau de l'Assemblée nationale, mardi 17 septembre. Douze membres de l'instance ont voté pour et dix contre, a appris franceinfo de sources parlementaires. "Cette motion et ce débat, c’est une déclaration de guerre à nos institutions", a réagi Gabriel Attal, ancien Premier ministre et désormais chef de groupe des députés Ensemble pour la République, d'après un journaliste de franceinfo présent sur place. La proposition de destitution va être envoyée à la commission des lois. Cette procédure, qui doit être votée par les deux tiers des parlementaires, a néanmoins très peu de chances d'aboutir. Suivez notre direct.

Les députés PS ne voteront pas cette destitution d'Emmanuel Macron. S'ils ont finalement soutenu la démarche de LFI, les députés PS ont assuré qu'ils voteront ensuite "unanimement" contre une procédure "vouée à l'échec", actant une divergence stratégique avec LFI.

Au tour de Fabien Roussel de rencontrer Michel Barnier. Le Premier ministre reçoit mardi le secrétaire national du Parti communiste français, Fabien Roussel, à Matignon, a appris le service politique de franceinfo. Ce dernier sera accompagné de Cécile Cukierman présidente du groupe au Sénat et Stéphane Peu, député communiste de Seine-Saint-Denis, qui remplace André Chassaigne pour le groupe GDR (gauche démocrate et républicaine). 

Les responsables LR reçus lundi. Dans le cadre de ces consultations pour composer son gouvernement, Michel Barnier s'est entretenu avec les responsables de son propre parti, Les Républicains. Gérard Larcher, président du Sénat, et les patrons des députés Laurent Wauquiez et des sénateurs Bruno Retailleau ont ainsi été reçus...

Poursuivre : https://www.francetvinfo.fr/politique/gouvernement-de-michel-barnier/direct-michel-garnier-au-gouvernement-le-premier-ministre-va-recevoir-fabien-roussel-dans-l-apres-midi_6785851.html

SNCF : si vous n’êtes pas assis au bout de 15 minutes, vous pourrez perdre votre place

 
 

Selon France InfoÀ L'Intérieur, Chaise, Hyundai, Voyage

La SNCF vient d’inscrire une nouvelle règle dans ses conditions générales de vente pour ses TGV et ses Intercités. Désormais, un passager doit prendre possession de sa place assise en 15 minutes, sans quoi son siège pourra être réattribué.

Une course contre-la-montre. Mardi 17 septembre, le magazine Que Choisir a dévoilé la nouvelle règle de la SNCF inscrite dans ses conditions générales de vente. Désormais, les passagers des TGV et des Intercités disposeront de 15 minutes après le départ du train de la gare pour rejoindre leur place assise, sans quoi leur siège pourra être réattribué.

Dans ses conditions générales de vente, la compagnie ferroviaire prévient qu’une fois passé le délai d’un quart d’heure, “la non-revendication d’une place réservée [...] pourra entraîner la perte de la réservation de la place réservée et, plus généralement, de toute place assise”. Selon la SNCF, cette nouvelle réglementation vise à “faciliter le replacement des clients à bord en cas d’absence d’un voyageur”.

“Trouver des solutions dans des situations particulières”

Contactée par le magazine mensuel de l'association Union fédérale des consommateurs, la direction de l'entreprise ferroviaire publique se défend en citant une réglementation européenne de 2021 sur les “Droits et obligations des voyageurs ferroviaires”.................

Aller plus loin : https://actu.orange.fr/france/sncf-si-vous-n-etes-pas-assis-au-bout-de-15-minutes-vous-pourrez-perdre-votre-place-magic-CNT000002f36SZ.html

Découvrez les mesures votées par vos conseillers départementaux lors de l’Assemblée du 16 septembre

 

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Thématiques Assemblée

Ce lundi 16 septembre, les élus du Département étaient réunis en Assemblée plénière et ont voté plusieurs mesures en faveur des solidarités, de l’insertion, de l’environnement, de la culture et du sport.

Aide sociale à l’enfance (ASE) : on renforce l’accompagnement des jeunes qui sortent du dispositif

Pour les jeunes majeurs, sortir du dispositif de l’Aide sociale à l’enfance (ASE) peut être synonyme de difficultés : accès à un logement, insertion professionnelle, connaissance de ses droits…

Dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et protection de l’enfance, le Département s’est engagé à favoriser l’accès aux droits et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs.

Les élus ont ainsi voté en faveur d’un partenariat renforcé avec les 7 missions locales d’insertion (MLI) de l’Hérault.

L’enjeu est d’éviter les sorties sans solution de l’ASE et ainsi de prévenir la précarité des jeunes en favorisant leur insertion. Ils pourront accéder à l’offre de services de la MLI et bénéficier d’un accompagnement adapté à leurs problématiques : soutien dans leurs démarches d’insertion socioprofessionnelle, d’accès au logement, ainsi que dans les domaines de la santé ou de la mobilité.

En savoir + sur l’Aide sociale à l’enfance

Zoom sur l’action : « Un toit en avant »
En matière d’hébergement des jeunes majeurs sortant de l’ASE, les conseillers départementaux ont également approuvé le renouvellement du dispositif « Un toit en avant » qui permet d’éviter les ruptures de parcours en améliorant l’accompagnement des jeunes majeurs dans les domaines de l’hébergement, du logement, de l’accès aux droits, de la formation, de l’insertion professionnelle et du parcours de soins.
Co-portée par les associations ADEPAPE 34 et Foyer de la jeune fille Castellane - Habitat Jeunes, cette action propose un accompagnement social renforcé et un hébergement en foyer jeunes travailleurs aux jeunes ayant besoin d’un soutien supplémentaire pour accéder à l’autonomie.

Insertion : Territoire zéro chômeur, ça avance

Après une expérimentation réussie dans le Lodévois, le dispositif de retour à l’emploi des personnes en chômage de longue durée se développe sur d’autres territoires héraultais. Le Département, qui avait soutenu « Territoire zéro chômeur de longue durée » à Lodève, s’implique également dans l’expérimentation des sites de Montpellier (territoire des Hauts de Massane) et Grabels (La Valsière), dont la candidature conjointe a été validée par décret en juillet dernier. L’objectif : créer 200 CDI d’ici 2029.

Les conseillers départementaux ont approuvé la mise en œuvre de cette nouvelle expérimentation à travers la signature d’un avenant et de 2 conventions qui formalisent les engagements et financements du Département.

« Territoire zéro chômeur de longue durée », qu’est-ce que c’est ?
Il s’agit d’un dispositif national déployé en France depuis 2017. D’abord expérimenté sur 10 territoires pilotes, d’autres secteurs ont depuis intégré la démarche, dont le Lodévois en 2022. Il propose un CDI à temps choisi aux personnes en recherche d’emploi depuis plus d’un an, dans un secteur non concurrentiel de l’économie locale (recyclage et réemploi, services à la personne, transition écologique…).
Une « entreprise à but d’emploi » (EBE), inscrite dans le champ de l’économie sociale et solidaire, soit spécialement créée pour le dispositif, soit portée par des structures existantes, a pour mission de produire ces emplois, et c’est elle qui embauche les personnes privées durablement d’emploi. Les dépenses sociales comme le RSA sont réaffectées à l’EBE pour soutenir la création d’activité. Un pari réussi à Lodève où l’Abeille verte a déjà embauché 150 personnes en 2 ans.

« Territoire zéro chômeur de longue durée », un engagement du mandat de Kléber Mesquida

Aides aux communes : les élus votent le Plan Hérault ruralité

Le saviez-vous ? Les ¾ des communes de l’Hérault sont des territoires ruraux.

Pour accompagner le dynamisme des communes rurales, renforcer les services publics de proximité et soutenir l’économie locale, les conseillers départementaux ont voté en faveur du Plan Hérault ruralité. L’État, les Présidents des Maires de l ’Hérault et les maires ruraux du département sont également parties prenantes de ce programme d’actions sur la période 2024-2027.

Pour présenter ce partenariat, le Président du Département Kléber Mesquida a accueilli dans l’Hémicycle le Préfet de l’Hérault François-Xavier Lauch.

Le Plan Hérault ruralité vise un engagement de chaque partie sur 14 thématiques telles que : la transition écologique, les services publics, la santé, la mobilité, l’éducation, l’agriculture, le logement, le tourisme, la culture, les sports et loisirs…

Nous voulons éviter les fractures territoriales entre les communes rurales, peri-urbaines et urbaines, en poursuivant 3 objectifs : l’accompagnement en ingénierie, pour permettre aux communes qui n'ont pas les moyens pour faire face aux difficultés d'avoir de la conduite d'opération, un soutien financier pour soutenir spécifiquement les communes rurales, l'investissement dans les projets durables, a souligné le Président Kléber Mesquida.

Concrètement, le Département, aux côtés de l’État notamment, apporte à la fois un soutien technique et administratif ainsi que des aides financières pour permettre aux communes de mener à bien leurs projets (aménagements, équipements, investissement, services…).

Zoom sur : les maisons de santé
C’est l’un des 13 engagements du mandat de Kléber Mesquida. Le Département accompagne financièrement la création de maisons de santé pluridisciplinaires en territoire rural. L’Hérault en compte actuellement 42, et d’ici 2027, l’objectif est d’en ouvrir 10 supplémentaires.

Environnement : on protège les espaces agricoles et naturels

Après la création du PAEN (Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels) du Plateau de Vendres, situé sur les communes de Sauvian, de Sérignan et de Vendres, un programme d’action sur ce site a été voté par les conseillers départementaux. Les enjeux ? Agir pour une agriculture durable, performante et respectueuse de l’environnement, et revaloriser le paysage et l’environnement. Au total, 28 actions seront déployées.

Qualité des cours d’eau : les bassins versants à la loupe

Depuis plus de 20 ans, le Département réalise des études de suivi de la qualité des eaux superficielles sur les cours d’eau des différents bassins versants de l’Hérault. Les résultats permettent d’analyser l’évolution de la qualité de l’eau, et en cas de dégradation, d’identifier des zones sensibles sur lesquelles orienter les investissements à venir pour améliorer la situation.

En 2025 et 2026, il est prévu de réaliser l’étude sur les cours d’eau des bassins versants de l’Orb, du Libron, de l’Agout, de la Cesse, de l’Ognon et de la Quarante. Les conseillers départementaux ont approuvé la réalisation de ces études par le Département en tant que maître d’œuvre.

La bonne santé de nos cours d’eau
De manière générale, on observe une amélioration globale de la qualité des différents cours d’eau, qui s’explique par les programmes d’actions successifs, tels que les contrats de rivière, qui permettent depuis plus de 20 ans de mobiliser des financements de l’Etat, de l’Agence de l’eau et du Département pour accompagner les collectivités à porter des actions de réduction des pollutions des cours d’eau.

Culture et sports : on mise sur la solidarité

Des résidences de « co-création »

Déjà expérimentées sur l’année 2024, les résidences de création vont se développer en 2025 grâce à l’appel à projets « Culture et Solidarités en Hérault » approuvé par les élus. L’objectif : favoriser l’accès à la culture des publics les plus vulnérables, mais aussi relier les territoires et les générations. Les résidences de création seront donc prioritairement menées avec les enfants, adolescents ou jeunes adultes relevant de la protection de l’enfance ; les personnes âgées dépendantes, leurs familles et les personnels ; et les adultes en situation de handicap et leurs accompagnants. La démarche de l’appel à projets « Culture et Solidarités en Hérault » est centrée sur le partage et la participation des publics dans l’idée du « faire ensemble », en totale cohérence avec le Schéma départemental de la culture 2023-2028.

Schéma départemental de la culture 2023-2028

Prêt de matériel scénique : vers un rééquilibrage territorial

Avec « Hérault Matériel Scénique » (HMS), le Département dispose d’un parc technique et scénique (équipements son, lumière et électriques) qu’il prête pour la réalisation de manifestations culturelles et artistiques, dans les communes de l’Hérault.

Au fil des saisons, le constat a été fait d’une disparité territoriale entre les bénéficiaires de ces prêts.

Pour corriger ces disparités, le Département, garant des solidarités territoriales, a souhaité rééquilibrer l’accès à ces matériels. A cet effet, les conseillers départementaux ont voté en faveur de la mise à disposition de ces matériels aux établissements publics de coopération intercommunale de l’Hérault (EPCI), pendant une durée de quatre ans. Au terme de cette période, ces matériels seront cédés à l’EPCI bénéficiaire.

Les conseillers départementaux souhaitent également inciter les EPCI, interlocuteurs privilégiés des acteurs culturels de leur territoire, à mutualiser les matériels de HMS pour amplifier l’offre de prêts de matériels entre les territoires.

Les conseillers départementaux ont approuvé ces nouvelles conditions de prêt.

Coupon sport : renouvellement du dispositif

En cette rentrée, les élus ont voté en faveur de la reconduction du Coupon sport 6ème, un dispositif qui permet à tous les élèves de 6e de bénéficier de 14 € pour l’achat d’une licence sportive. Depuis 12 ans, en partenariat avec l’UNSS, le Département soutient ainsi l’accès à la pratique sportive des jeunes. 5 000 collégiens ont bénéficié du « coupon sport » sur l’année 2023-2024.

Succession : qu'est-ce que l'indivision ?

 
 

Signer, Avis, Notaire, Information

Vous héritez d’une succession mais vous n’en êtes pas l’unique bénéficiaire ? Vous êtes alors en situation d’indivision avec les autres héritiers. Quels sont vos droits ? Comment se prennent les décisions ? Toutes les réponses ici.

L’indivision, qu’est-ce que c’est ?

Après un décès, et s’il y a plusieurs héritiers, le patrimoine du défunt est en indivision. Cela signifie que les biens de la succession appartiennent indistinctement à tous les héritiers sans que leurs parts respectives ne soient matériellement individualisées.

Les biens composant l'indivision sont appelés biens indivis. Chaque membre de l'indivision, appelé indivisaire ou cohéritier, se voit alors attribuer une part sous forme de quote-part.

L’indivision n’est qu’une étape transitoire dans le règlement de la succession. Elle s’achève avec le partage du patrimoine.

Dans quelles conditions pouvez-vous utiliser les biens indivis ?

L’utilisation des biens de l'indivision, dits biens indivis, est soumise aux conditions suivantes :   

  • avoir l’accord des autres indivisaires, en l’absence d’accord, vous pouvez vous rapprocher du président du tribunal judiciaire,   
  • respecter la destination du bien (ce pour quoi il est fait),   
  • verser une indemnité aux autres indivisaires, si vous utilisez seul un bien indivis (sauf décision contraire de ces derniers).

Comment se prennent les décisions pour gérer les biens indivis ?

Il existe plusieurs niveaux d’accord entre les cohéritiers indivisaires. Les règles de majorité diffèrent selon la nature des actes engagés sur le patrimoine du défunt.

Comment fonctionne le régime légal de l’indivision ?

Les actes conservatoires

Vous pouvez prendre seul les décisions nécessaires à la conservation du bien, sans devoir en référer aux autres. Cette règle s’applique par exemple aux travaux de réfection de toiture ou de remplacement d’une chaudière défectueuse.

Les actes de gestion

Ils nécessitent un accord à la majorité des 2/3 des droits indivis. Il s’agit notamment des actes de gestion courante (actes d’administration, conclusion ou renouvellement des baux d’habitation…) et de la vente des meubles indivis pour régler les dettes et les charges de l’indivision.

Les actes de disposition 

  • Pour la vente des biens meubles pour payer les dettes et les charges de l’indivision, la décision doit être prise au 2/3 des droits indivis,  
  • Pour la vente ou la donation d’un bien immobilier, la décision doit être prise à l’unanimité, sauf dans certains cas spécifiques. En effet, si l'indivisaire n'est pas en capacité de manifester sa volonté, alors l'unanimité n'est pas nécessaire. De même, lorsque l'indivisaire met en péril l'intérêt commun. Enfin, si un tribunal met en vente un bien indivis sur demande des indivisaires représentant au moins deux tiers des droits, l'unanimité n'est pas nécessaire.

Comment fonctionne le régime conventionnel de l’indivision ?

Vous pouvez aussi décider d’établir une convention d’indivision afin d’aménager au mieux les droits de chacun et faciliter la gestion des biens.

Dans ce cas, un accord unanime est requis pour fixer les règles de fonctionnement de l’indivision. La convention doit notamment lister les biens de l’indivision concernés et préciser les droits respectifs de chaque indivisaire comme la désignation et la détermination des pouvoirs du ou des mandataires. Elle peut être conclue pour une durée de cinq ans renouvelable ou pour une durée indéterminée.

Comment sortir de l’indivision ? 

Vous pouvez sortir de l’indivision à tout moment, à moins qu’un jugement ou convention entre les indivisaires ne s’y oppose. Plusieurs options s’offrent à vous :   

  • vous pouvez vous séparer de votre quote-part en la donnant ou en la vendant à un autre indivisaire ou à une personne étrangère à l’indivision. À noter que les autres indivisaires sont cependant prioritaires pour acheter la part que vous cédez,   
  • vous pouvez demander le partage de tout ou partie des biens. Pour solder les comptes, vous devrez trouver un terrain d'entente sur la valeur des biens, afin d'opérer leur répartition dans le respect des quotes-parts respectives de chaque indivisaire,   
  • à défaut de pouvoir – ou vouloir – partager les biens, vous pouvez vous entendre entre indivisaires à l'amiable sur leur vente proprement dite et vous répartir le prix obtenu, au prorata de vos parts respectives.

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Ce que dit la loi

Tout savoir sur l’indice de durabilité

 

Vous souhaitez évaluer la réparabilité de vos équipements électriques et électroniques, mais aussi leur fiabilité ? Dès 2025, l’indice de durabilité vous permettra de le faire. De quoi s’agit-il ? Comment est-il mesuré ? Quels sont les objets concernés ? On vous répond.

 

Electronique, Industrielle

Sommaire

  1. Qu’est-ce que l’indice de durabilité ?
  2. Quels sont les produits concernés par l’indice de durabilité ?
  3. Comment est calculé l’indice de durabilité ?
  4. Indice de durabilité : où le trouver et comment le décrypter ?
  5. Vous réparez un de vos produits ? Profitez du bonus réparation

Qu’est-ce que l’indice de durabilité ?

Dans une démarche visant à promouvoir une consommation plus responsable, la direction interministérielle de la Transformation publique (DITP) a co-construit avec le Commissariat général au développement durable (CGDD) et l’Agence de la transition écologique (ADEME) un indice de durabilité des produits.

Cet outil, prévu par la loi du 10 février 2020 de lutte contre le gaspillage et pour une économie circulaire, a été institué par décret et arrêté le 5 avril 2024.

Il vise notamment une meilleure information du consommateur sur le caractère plus ou moins durable, entendu au sens de la durée de vie, de ses achats de produits électriques ou électroniques.

Quels sont les produits concernés par l’indice de durabilité ?

L’indice de durabilité remplacera l’indice de réparabilité à partir de 2025 et permettra de mieux informer les consommateurs sur le caractère plus ou moins durable de leur équipement électrique et/ou électronique.

Il sera déployé aux deux catégories de produits suivants : 

  • téléviseur (à partir du 8 janvier 2025),
  • lave-linge hublot et top (à partir du 8 avril 2025).

Comment est calculé l’indice de durabilité ?

Le calcul de l’indice de durabilité de chaque modèle de produits repose sur deux familles de critères :

  • l’une relative à la réparabilité des équipements, qui tient notamment compte de l’accessibilité de la documentation technique, de la facilité de démontage, ainsi que de la disponibilité et du prix des pièces détachées,
  • l’autre relative à la fiabilité des équipements, qui tient notamment compte de la résistance aux contraintes et à l’usure, de la facilité de la maintenance et de l’entretien, ainsi que de l’existence d’une garantie commerciale et d’un processus qualité.

L’indice de durabilité est calculé à partir de ces deux notes, et s’exprime en une note globale, de 0 à 10.

Indice de durabilité : où le trouver et comment le décrypter ?

Les vendeurs ont pour obligation d'afficher la note de l'indice, à proximité du prix, au moment de l'acte d'achat, de manière visible, lisible et aisément accessible.

  • Pour la vente en magasin, le pictogramme sera affiché en rayon.
  • Pour la vente en ligne, le pictogramme devra être affiché sur toutes les pages permettant l'achat du produit concerné (ou mise au panier d'achat), selon une taille de caractère équivalente à celle du prix, de manière à être lisible sur l'écran, sans nécessité pour le consommateur de procéder à une manipulation de l'ordinateur.

Notez que les vendeurs auront la possibilité d'afficher l'indice sur toute autre forme de support de communication (tracts, affiche de promotion, etc.) ou de l’apposer directement sur chaque équipement ou emballage.

 

©MTECT

 

En affichant une note sur 10, cet indice informe les consommateurs sur le caractère plus ou moins durable des produits concernés.

Vous réparez un de vos produits ? Profitez du bonus réparation

Depuis le 15 décembre 2022, vous pouvez bénéficier d'un bonus réparation pour faire réparer vos produits. La réparation doit porter sur des produits non couverts par une garantie et doit obligatoirement s’effectuer auprès d’un réparateur labellisé. Le montant de l’aide financière se situe entre 15 et 60 € (calculé selon le type d'appareil).

Crédit immobilier : comment le renégocier ou le faire racheter ?


Vous remboursez un crédit immobilier et vous constatez que les taux d’intérêts ont baissé depuis sa souscription ? Sachez qu’il est possible de le renégocier auprès de votre banque ou bien de le faire racheter par un autre établissement bancaire. Vous pourriez ainsi obtenir des conditions plus favorables. On vous explique comment faire.

 

Architecte, Imeuble, Joie, Planification

Pourquoi renégocier ou faire racheter son crédit immobilier ?

Lorsque les taux d'intérêts baissent, il est possible de renégocier un crédit immobilier (quel que soit son type) ou de le faire racheter par un autre établissement financier (généralement une autre banque) pour obtenir des conditions d’emprunt plus favorables.

Il s’agit d’un droit pour les consommateurs, encadré par le code de la consommation.

L’obtention de meilleures conditions d’emprunt, avec un taux plus faible qu’à l’origine, se traduit concrètement par :

  • un allégement des mensualités de remboursement,
  • une réduction de la durée de remboursement. 

Renégociation ou rachat de prêt : que devez-vous prendre en compte ?

L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) conseille aux emprunteurs de prendre en compte plusieurs paramètres pour savoir s’il y a un intérêt à renégocier ou faire racheter son prêt immobilier :

  • la durée restante de remboursement du prêt doit être supérieure à la durée écoulée : l’opération n’est réellement intéressante que lorsqu’elle est réalisée durant les premières années,
  • le montant du capital restant dû doit être suffisamment élevé,
  • la différence entre le taux actuel et le nouveau taux doit être d’au moins 0,7 point voire de 1 point (par exemple, de 2,5 % à 1,8 %),
  • vous devez également prendre en compte le montant des frais liés à l’opération (frais de dossier, d’assurance, etc.).

Pour savoir si cela présente un réel avantage financier, vous devez ainsi comparer le coût total de votre crédit, calculé sur la durée restante de remboursement, au coût total de l’opération de renégociation ou de rachat de crédit, comprenant :

  • le capital, les intérêts, l’assurance, les frais de dossier et de garantie,
  • et, en cas de rachat par une autre banque, l’indemnité de remboursement anticipé et les frais liés aux garanties prises sur votre ancien prêt.

Renégociation ou rachat de prêt : pour quelle solution opter ?

La réponse à cette question est à apprécier au cas par cas.

  • La renégociation du crédit au sein de votre banque peut s’avérer plus simple car elle vous évite d’entamer des démarches administratives en cas de rachat du prêt par un autre établissement. Elle permet aussi de ne pas avoir à payer certains frais prévus par votre banque en cas de rachat, tel que l'indemnité de remboursement anticipé. Cependant la renégociation du crédit au sein de votre banque s'accompagne elle aussi de frais : très souvent, le titulaire doit s’acquitter de frais de dossier.
  • Le rachat du crédit par une autre banque permet de faire jouer la concurrence et il est souvent possible d’obtenir des conditions plus favorables auprès d'un autre établissement bancaire. Cependant, dans ce cas là également, vous aurez à vous acquitter de différents frais (frais de dossier, d'assurance, de garantie, indemnités de remboursement anticipé, etc.).

Dans tous les cas il est conseillé de comparer précisément les conditions proposées par votre banque pour une renégociation et par des établissements concurrents pour un rachat, afin d’établir la solution qui semble la plus favorable pour vous.

Comment renégocier son prêt avec sa banque ?

Si vous estimez que cette solution s’avère plus favorable, la renégociation se fait donc directement avec votre banque.

Si la renégociation est acceptée, cela donne lieu à un aménagement du contrat et obligatoirement à une officialisation par un avenant au contrat immobilier initial (article L. 313-39 du code de la consommation).

Pour un prêt à taux fixe, l’avenant comprend obligatoirement :

  • un échéancier des amortissements,
  • le taux annuel effectif global (TAEG) et le coût du crédit sur la base des seuls frais et échéances à venir.

À savoir

  • L'accord de votre banque est signifié par une lettre (le cachet de la poste faisant foi), ou par tout autre moyen convenu entre la banque et vous, qui doit permettre de rendre certaine la date de votre acceptation.
  • Vous disposez d'un délai de réflexion de 10 jours à partir de la réception de l'avenant pour l'accepter ou le refuser.

Comment faire racheter son prêt par une autre banque ?

Il est possible de faire racheter votre prêt par un autre établissement financier.

Après la négociation effectuée avec la nouvelle banque et votre dossier complété, si l'accord est donné, cette dernière prend en charge directement la rédaction du nouveau contrat et le déblocage des fonds : c’est-à-dire qu’elle rachète le crédit à votre ancien établissement et fait démarrer les nouvelles mensualités.

À savoir

Généralement, lors d'un rachat de prêt, votre nouvelle banque vous demande de payer :

  • des indemnités de remboursement anticipé (IRA) pour l'emprunt d'origine,
  • des frais de dossiers et de garantie pour l'ouverture du nouveau crédit,
  • par ailleurs, pour garantir le prêt, l'établissement financier peut vous imposer d'assurer votre crédit, de prendre une caution bancaire ou une hypothèque,
  • vous pourriez également avoir à payer des frais de mainlevée d’hypothèque pour le crédit racheté.

C'est la Semaine Européenne du développement durable

L'homme "consomme" chaque année 5 fois les ressources que la planète peut produire sans s'épuiser... c'est (peut-être) ce constat qui a incité le ministère du développement durable à lancer cet événement qui prend naturellement sa place dans le calendrier des journées mondiales.

Une semaine, ce ne sera pas trop...

La semaine européenne du développement durable (SEDD) est une manifestation annuelle d’ampleur européenne organisée du du 18 septembre au 8 octobre 2023, avec un temps fort du 20 au 26 septembre. Pas facile dans ces conditions de choisir le "bon" jour. Nous avons opté pour le 18 septembre, mais ce choix n'est pas forcément durable !

Transition écologique

Avec ou sans titulaire de renom au ministère du même nom, les enjeux sont d'importance. La SEDD doit promouvoir le développement durable. Dans ce cadre, de nombreux événements (voir site ci-dessous) sont proposés au public pour faire découvrir partout en France les initiatives territoriales tournées vers le développement durable et la transition écologique.

En France, améliorons notre cadre de vie !

Loin de nous l'idée de négliger les autres pays, mais commençons par balayer devant notre porte ! Les acteurs mobilisés sont déjà nombreux et ce sont ces prises de consciences locales, ces "petites choses" qui permettent de faire avancer une grande cause. N'oublions pas que la terre ne nous appartient pas : elle nous est prêtée par nos enfants, à nous de faire le maximum pour la leur rendre en bon état.

Un site à visiter : www.ecologie.gouv.fr

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LA PASSION DE LA DÉCOUVERTE

Pourquoi ce titre : la passion de la découverte ? Parce que la découverte est une passion tout comme la chine, tout comme la collection. Parce que chiner c'est conjuguer le passé au présent, ressusciter un objet endormi, répondre à la question du poète : objets inanimés vous avez bien une âme. Parce que chiner, c'est agir de manière écologique.

LES CHINEURS : UNE GRANDE FAMILLE

Amateurs ou professionnels, chineurs ou collectionneurs, tous ont un point commun, la passion. Chaque semaine vous irez avec eux chiner dans les foires et les marchés aux puces, dans les brocantes et les salons, les braderies et les vide-greniers, dans toute la France et même au-delà. Et bientôt, sans vous connaître, vous vous reconnaîtrez comme faisant partie de la même famille.

LA CHINE : UNE ÉCOLE DE PATIENCE

Chiner ce n'est pas aller en famille dans un magasin, pour y acheter un secrétaire de 1,12 m de large, afin qu'il trouve exactement sa place entre la cheminée et la fenêtre du salon.
Ce n'est pas aller chercher dans le vide-greniers qui se tiendra le samedi suivant, au coin de la rue, la série complète des boîtes Banania pour égayer une étagère de la cuisine ; même si vous avez lu la veille, dans un magazine de décoration, gue les objets publicitaires sont à la mode.
Dans les deux cas, vous risqueriez de vous exposer à une désagréable déconvenue car chiner, ce n'est pas trouver, à coup sûr, un meuble ou un objet des siècles passés, comme on achète un article vu dans un catalogue ou sur une publicité. Au contraire, la chine est une preuve, et non pas une épreuve, de patience et de pugnacité, comparable à celle d'un chercheur ou d'un explorateur. Et plus l'objet sera ancien, fragile, délicat, plus il sera rare mais plus la trouvaille prendra pour son découvreur une valeur inestimable. 
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