Mise en place de l'examen automatique du droit à la bourse pour la rentrée 2024


À la rentrée 2024, les bourses de collège et de lycée sont attribuées automatiquement aux foyers éligibles, avec l'« examen automatique du droit à la bourse ». C'est ce que prévoit un décret paru au Journal officiel le 4 avril.

Enfant, Étudiant, Étudier, Heureux

La bourse de collège ou de lycée est une aide financière annuelle accordée sous conditions de ressources, pour permettre aux parents éligibles d'assumer les frais liés à la scolarité de leur enfant (fournitures, manuels scolaires, etc.). Elle est versée en 3 fois (à chaque trimestre).

Jusqu’à présent, les familles devaient obligatoirement faire une demande de bourse via le portail ÉduConnect ou sur format papier.

La mise en place de l'examen automatique du droit à la bourse vise à permettre que toutes les familles éligibles en bénéficient.

Consentement nécessaire pour l'examen automatique d'éligibilité

Le décret précise que le « consentement à l'examen automatique d'éligibilité » à une bourse nationale de collège ou de lycée vaut demande de bourse.

Dans le cadre de l'inscription ou de la réinscription de votre enfant pour la prochaine rentrée scolaire, il vous a été demandé de donner votre accord pour que les informations relatives à votre état civil soient transmises à l'administration fiscale, afin que celle-ci puisse vérifier votre éligibilité à la bourse scolaire.

Ces informations sont reliées à celles connues du ministère des Comptes publics, via la déclaration d’impôts, et il est ainsi possible de déterminer quelles sont les familles qui n’excèdent pas les plafonds de ressources et qui peuvent bénéficier de la bourse de collège ou de lycée.

À savoir  

Les familles qui ne souhaitent pas transmettre ces informations personnelles ont toujours la possibilité de déposer une demande de bourse en ligne ou sur format papier.

À noter

Des simulateurs du ministère de l'Éducation nationale vous permettent de voir si vous êtes éligible à une bourse de lycée ou de collège et de faire une simulation du montant pour l'année 2024-2025. Celle-ci est générée d'après votre avis d'imposition 2024 sur vos revenus 2023 :

 
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LA PASSION DE LA DÉCOUVERTE

Pourquoi ce titre : la passion de la découverte ? Parce que la découverte est une passion tout comme la chine, tout comme la collection. Parce que chiner c'est conjuguer le passé au présent, ressusciter un objet endormi, répondre à la question du poète : objets inanimés vous avez bien une âme. Parce que chiner, c'est agir de manière écologique.

LES CHINEURS : UNE GRANDE FAMILLE

Amateurs ou professionnels, chineurs ou collectionneurs, tous ont un point commun, la passion. Chaque semaine vous irez avec eux chiner dans les foires et les marchés aux puces, dans les brocantes et les salons, les braderies et les vide-greniers, dans toute la France et même au-delà. Et bientôt, sans vous connaître, vous vous reconnaîtrez comme faisant partie de la même famille.

LA CHINE : UNE ÉCOLE DE PATIENCE

Chiner ce n'est pas aller en famille dans un magasin, pour y acheter un secrétaire de 1,12 m de large, afin qu'il trouve exactement sa place entre la cheminée et la fenêtre du salon.
Ce n'est pas aller chercher dans le vide-greniers qui se tiendra le samedi suivant, au coin de la rue, la série complète des boîtes Banania pour égayer une étagère de la cuisine ; même si vous avez lu la veille, dans un magazine de décoration, gue les objets publicitaires sont à la mode.
Dans les deux cas, vous risqueriez de vous exposer à une désagréable déconvenue car chiner, ce n'est pas trouver, à coup sûr, un meuble ou un objet des siècles passés, comme on achète un article vu dans un catalogue ou sur une publicité. Au contraire, la chine est une preuve, et non pas une épreuve, de patience et de pugnacité, comparable à celle d'un chercheur ou d'un explorateur. Et plus l'objet sera ancien, fragile, délicat, plus il sera rare mais plus la trouvaille prendra pour son découvreur une valeur inestimable. 
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