Contrôle fiscal : ce qu'il faut savoir

Illustration 1 Logo site impots.gouv.fr

L'examen de comptabilité est une procédure de contrôle fiscal à distance. La vérification de comptabilité, elle, est une procédure de contrôle fiscal qui s'effectue dans les locaux de l'entreprise.

Examen de comptabilité

L'examen de comptabilité permet à l'administration de réaliser des contrôles fiscaux à distance à partir de la comptabilité remise par l'entreprise sous forme dématérialisée (fichier des écritures comptables (FEC)).

Elle comporte des garanties équivalentes à celles de la vérification de comptabilité sur place, telles que :

  • le recours au supérieur hiérarchique de l'agent chargé du contrôle en cas de désaccord ;
  • la saisine de la commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires en cas de désaccord sur les rehaussements ;
  • le non-renouvellement de la procédure de contrôle d'impôts et taxes déjà contrôlés pour une période donnée ;
  • la mise en place d'une procédure de régularisation spontanée dans les 30 jours suivant la réception de la proposition de rectification des déclarations.

Vérification de comptabilité

La vérification de comptabilité permet d'examiner la comptabilité dans les locaux d'une entreprise, en la confrontant à certaines données de fait ou matérielles pour s'assurer de l'exactitude et de la sincérité des déclarations souscrites.

Le contribuable doit en être informé, généralement 15 jours avant, par l'envoi d'un avis de vérification, soit en recommandé avec avis de réception, soit remis en mains propres.

Le contrôle fiscal des professionnels porte principalement sur l’analyse :

  • des principaux impôts commerciaux ;
  • des résultats de l’entreprise (impôt sur les sociétés ou sur le revenu dans les catégories BIC-BNC-BA) ;
  • du chiffre d’affaires (TVA et taxes sur le chiffre d’affaires) ;
  • des actifs (CET et taxes foncières).

  À savoir :

Depuis le 1er janvier 2014, en cas de contrôle sur place, les entreprises qui tiennent leur comptabilité avec un système informatisé doivent la remettre sous forme dématérialisée à l'administration.

Étiquetage nutritionnel

Nutri-score, un logo pour mieux vous informer :

Céréales du petit déjeuner, charcuterie, plats cuisinés, frites surgelées, produits laitiers...

Quand vous faites vos courses, vous avez souvent des difficultés à comprendre la valeur nutritionnelle des produits alimentaires.

Désormais, vous pourrez voir sur la face avant de certains produits alimentaires cette signalétique d'étiquetage nutritionnel « Nutri-score ». L'arrêté qui met en place ce nouveau logo vient d'être publié au Journal officiel du 3 novembre 2017.

Il repose sur le volontariat des industries de l'agroalimentaire et des distributeurs. Cet étiquetage « Nutri-score » doit vous permettre d'obtenir une information lisible et compréhensible sur la qualité nutritionnelle globale des produits alimentaires.

Attention néanmoins, cet étiquetage ne s'applique notamment pas sur : les produits non transformés qui comprennent un seul ingrédient ou une seule catégorie d'ingrédients (fruits ou légumes frais, viandes crues découpées, miel...) ; les eaux.

"« Nutri-score » fonctionne sur une échelle de 5 couleurs : vert foncé associé à la lettre A (meilleure qualité nutritionnelle) ; vert clair associé à la lettre B ; orange clair associé à la lettre C ; orange moyen associé à la lettre D ; orange foncé associé à la lettre E (moins bonne qualité nutritionnelle)."

Cet indice est calculé de façon identique pour tous les aliments sauf les fromages, les matières grasses végétales ou animales et les boissons.

Comment lutter contre le harcèlement scolaire ?

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Victimes ou témoins de brimades, d'humiliations ou encore d'insultes répétées à l'école ou en dehors de l'école ?

Savez-vous que le harcèlement scolaire est puni par la loi ? Dans le cadre de la journée nationale de mobilisation contre le harcèlement à l'école qui se déroule le 9 novembre 2017, retrouvez tout ce qu'il faut savoir en matière de lutte contre le harcèlement scolaire.

Pour les élèves qui sont victimes de harcèlement scolaire ou qui sont témoins de ces scènes, il est notamment conseillé d'en parler à un adulte (maîtresse ou maître, professeur, parents par exemple). Il existe aussi un numéro vert Non au harcèlement au 3020 ou Net écoute (harcèlement en ligne) au 0800 200 000.

Pour les parents, il est notamment conseillé de prendre rendez-vous avec la direction de l'établissement scolaire et de contacter un délégué de parents d'élèves si la situation est avérée.

Le harcèlement scolaire, en ligne ou non, est caractérisé lorsqu'un élève adopte un comportement ou tient des propos répétés vis-à-vis d'un autre élève, entraînant une dégradation des conditions de vie de la victime. Cette dégradation peut se traduire par une dépression et une chute des résultats scolaires par exemple.

Les actes concernés peuvent notamment être des brimades, des humiliations ou encore des insultes répétées.

Le harcèlement scolaire est puni par la loi, y compris si les actes ont été commis en dehors de l'établissement scolaire (école, collège, lycée).

Et aussi

Harcèlement scolaire - Violences scolaires - Provocation au suicide - Harcèlement en ligne

Pour en savoir plus

Je suis victime Ministère chargé de l'éducation
Je suis témoin Ministère chargé de l'éducation
Mon enfant est victime Ministère chargé de l'éducation
Saisir le Défenseur des droits Défenseur des droits

"Ensemble pour un pays de lecteurs"

Le ministère de l'Éducation nationale, en lien avec le ministère de la Culture, souhaite mener une campagne ambitieuse de mobilisation pluriannuelle en faveur du livre et de la lecture pour susciter l'envie de lire chez les enfants et les jeunes.

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Hélène Carrère d'Encausse, Secrétaire perpétuel de l'Académie française, et Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, ont lancé la campagne de mobilisation pour le livre et la lecture "Ensemble pour un pays de lecteurs" le jeudi 12 octobre 2017 à 16h30 à l'Institut de France.

Cette cérémonie a eu lieu en présence d'académiciens, d'écrivains, d'élèves, de représentants de l'association des Maires de France et de l'association des Maires ruraux de France et de bénévoles membres de l'association Lire et faire lire.

hausse de 1,7% du taux de CSG applicable aux retraites

Le Sénat a supprimé ce mercredi 8 novembre 2017 en commission la mesure du budget 2018 de la sécurité sociale, la hausse de 1,7% du taux de CSG applicable aux retraites destinée à compenser en partie la suppression des cotisations sociales pour les salariés du privé.

Le Sénat examinera en première lecture ce budget (PLFSS), déjà adopté par l'Assemblée nationale, du 13 au 21 novembre. Le texte fera ensuite l'objet d'une commission mixte paritaire (CMP) chargée de trouver une version commune entre les deux chambres. En cas de désaccord, probable, l'Assemblée, qui devrait rétablir cette disposition, aura le dernier mot.

Pour plus d'infos : http://www.senat.fr/

Devoirs faits : un temps d'étude accompagnée

Devoirs faits : un temps d'étude accompagnée pour réaliser les devoirs

Collèges : Une aide aux collégiens mise en place en novembre 2017

Collège - élèves de troisième et enseignante

Depuis la rentrée des vacances de la Toussaint 2017, il est proposé aux collégiens, dans leur établissement, un temps d’étude accompagnée pour réaliser leurs devoirs. Cette étude est gratuite. Chaque enfant doit pouvoir travailler individuellement, au calme, pour faire des exercices, répéter ses leçons ou exercer sa mémoire et son sens de l’analyse, avec la possibilité d’être aidé quand il en a besoin.

 

Carte grise : toutes les démarches en ligne à partir du 6 novembre 2017

Vous souhaitez refaire votre carte grise ou simplement modifier l'adresse mentionnée dessus ? Vous achetez un véhicule d'occasion ?

À partir du 6 novembre 2017, toutes les démarches de certificat d'immatriculation (ex carte grise) se feront en ligne et non plus aux guichets des préfectures.

Pour effectuer ces démarches dans les meilleures conditions, il vous faut donc être équipé d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un smartphone, d'une connexion internet et d'un dispositif de copie numérique (scanner, appareil photo numérique...).

À partir de là, vous devrez soit créer un compte sur le site internet de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) , soit utiliser votre connexion France connect sachant que certaines démarches nécessiteront obligatoirement de passer par France connect.

Comme cela est possible actuellement en cas d'immatriculation d'un véhicule neuf par exemple, vous pourrez continuer à passer par un professionnel de l'automobile habilité pour effectuer certaines démarches à votre place.

  Attention :

Si vous n'êtes pas équipé ou si vous éprouvez des difficultés dans l'usage de ces nouveaux outils numériques, des points d'accueil seront mis en place en préfecture où des médiateurs pourront vous aider dans vos démarches en ligne.

  Rappel :

Cette dématérialisation est déjà en place dans les départements 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 77, 88, 89, 90 et 94 depuis le 2 octobre 2017.

Le mois de novembre, sans tabac

Tenir un mois sans tabac, c'est cinq fois plus de chance de s'arrêter.

Pour cette deuxième édition, l'opération nationale, qui incite de manière positive les fumeurs volontaires à arrêter le tabac pendant 30 jours, se déroule durant tout le mois de novembre 2017.

https://mois-sans-tabac.tabac-info-service.fr/

 Le 1er novembre 2017, débute l'opération "Mois sans tabac" qui vise à inciter les fumeurs à se sevrer en bénéficiant du soutien de toute la communauté.

 En 2016, cette opération, menée en collaboration avec l'agence sanitaire Santé publique France et l'Assurance maladie, s'était concrétisée par un spot télévisé, la distribution de kits gratuits d'aide à l'arrêt du tabac ou encore le lancement d'une application de "coaching" pour soutenir les fumeurs dans leur tentative.

Cette année encore, l'initiative sera renouvelée.

Il est déjà possible de télécharger l'application Tabac info service qui permet d'accéder à une forme de soutien virtuel, ou de récupérer (dans les pharmacies s'il en reste) des kits d'aide au sevrage.

Obsèques et sépultures : ce qu'il faut savoir

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Déclaration de décès, inhumation, crémation... Pour vous aider dans les démarches, retrouvez les fiches pratiques proposées sur service-public.fr.

Pour faire face aux démarches à réaliser lors du décès d'un proche, retrouvez les fiches pratiques de service-public.fr :

  • déclaration de décès (démarche obligatoire qui doit être faite à la mairie du lieu du décès, dans les 24 heures qui suivent sa constatation) ;
  • inhumation (procédé qui consiste à placer le corps du défunt dans une tombe) ;
  • crémation (technique funéraire pratiquée dans un crématorium visant à brûler et réduire en cendres le corps d'un être humain).

Et aussi sur service-public.fr

Intoxications graves par des champignons

La Direction Générale de la Santé renouvelle sa mise en garde liée à la cueillette des champignons et tire la sonnette d'alarme chaque année.

Face à la forte augmentation du nombre de cas graves d’intoxication liés à la consommation de champignons signalés aux centres antipoison et de toxicovigilance, l’Anses, la Direction générale de la Santé (DGS) et les Centres antipoison renouvellent leur mise en garde aux amateurs de cueillette et rappellent les bonnes pratiques à respecter.

Depuis le début de la surveillance, début juillet, 32 cas graves d’intoxication par des champignons ont déjà été rapportés aux centres antipoison sur 1 179 cas signalés, alors que la moyenne annuelle observée est d’une vingtaine de cas graves. Sur les 32 cas, 20 correspondent à un « syndrome phalloïdien », caractérisé par des signes digestifs survenant en moyenne 10h à 12h après la consommation de champignons et qui peut être à l’origine d’une atteinte hépatique mortelle en l’absence de traitement1 Ce syndrome peut être causé par des amanites (amanite phalloïde, amanite vireuse…), des petites lépiotes ou des galères2.

Parmi ces 20 cas, deux ont nécessité une greffe hépatique et un troisième cas est décédé. En raison de ce pic d’intoxications et du nombre élevé de cas graves associés, la Direction Générale de la Santé (DGS) et l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) réitèrent leurs recommandations à respecter impérativement : En priorité, et en cas de doute, il est indispensable de faire identifier sa récolte par un spécialiste (pharmaciens, mycologues des associations ou sociétés savantes de mycologie3 ) avant toute consommation ; certaines intoxications pouvant s’avérer mortelles. Photographier sa cueillette avant cuisson permet au centre antipoison d’identifier le champignon, en cas d’intoxication.

Toutes les régions sont concernées par des intoxications par des champignons et dans les cas signalés, 94% des cas ont été provoqués par les champignons cueillis par des particuliers.

En cas d’apparition d’un ou plusieurs symptômes (notamment diarrhées, vomissements, nausées, tremblements, vertiges, troubles de la vue, etc.) à la suite d’une consommation de champignons de cueillette : appelez immédiatement le « 15 » ou le centre antipoison de votre région, et précisez que vous avez consommé des champignons.

En savoir plus :

 DGS - Direction Générale de la santé, Prévention des intoxications par les champignons

Office National des Forêts

ANSES, Cueillette et consommation de champignons

Société Mycologique de France Association des Centres Antipoison et de Toxicovigilance 

Une des théories sur les origines historiques d'Halloween

Eric Blandin, un internaute, nous a proposé une approche sur les origines historiques d'Halloween en nous donnant ses principales sources :

- "Satanism - The Seduction of America's Youth" de Bob Larson. Traduction : C. Voumard et P.A. Perrin
- Article "Halloween", CD Rom, Microsoft Encarta, 94 - Revue "La classe Maternelle" n° 62, octobre 97
- Article "Pomone", dictionnaire de la mythologie grecque et romaine, Larousse 91
- Revue "Réponse à Tout" par Magali Pacary, octobre 99 
- Magazine chrétien "Shadrack" - Article de Christian Willi 
- L'Evènement 11/1998 et VSD 11/1998.

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"300 ans avant J.-C., une société secrète de druides tenait sous son emprise le monde celte du vieux continent, y compris les Gaulois. Chaque année, à cette période de l'année, ceux-ci célébraient en l'honneur de leur divinité païenne Samhain, un festival de la mort. C'était la nuit où Samhain revenait avec les esprits des morts. Ces derniers devaient être apaisés, c'est pourquoi il fallait traiter avec eux."

"A ce moment-là, les druides exécutaient des rituels dans lesquels un chaudron symbolisait l'abondance de la déesse. Ils avaient alors coutume d'allumer de grands feux dans le but d'éloigner tous les mauvais esprits et d’apaiser les puissances surnaturelles qui contrôlaient les processus de la nature. Des prêtres se déplaçaient de maison en maison et distribuaient le "feu sacré" qui assurait la protection du foyer, en réclamant des offrandes pour leur dieu, exigeant parfois des sacrifices humains. En cas de refus, ils proféraient des malédictions de mort sur cette maison, d'où le "Trick or Treat", "Présent ou malédiction", ou pour être plus clair : "Une offrande, sinon la malédiction."

Les Romains, après avoir conquis la Grande-Bretagne, ajoutèrent aux traditions celtes des rites issus d'une de leurs propres fêtes de la moisson, qui avait lieu le 1er novembre en l'honneur de Pomone, déesse étrusque annexée par la religion romaine, nymphe des fruits et des fleurs. En 308, l'empereur romain Constantin apaisa la population des territoires païens nouvellement conquis en leur accordant le droit de conserver leur ancien rite du jour de Samhain.

Il changea la date du prédécesseur chrétien d'Halloween, soit la Toussaint des catholiques romains en la fixant au 1er novembre alors qu’à l'origine, elle était célébrée en mai. Le panthéon de Rome, un temple construit pour adorer une multitude de dieux, fut converti en église. Pendant que les chrétiens célébraient leurs saints disparus, les païens dédiaient la nuit précédente à leur "seigneur de la mort". En 840, le pape Grégoire IV instaure la Toussaint, déclarant que le 1er novembre et la veille (le 31 octobre), les morts seraient célébrés. D'où le mot de Halloween ("Allhallowmas" en Celte), contraction de: "All Hallow" (tout ce qui est saint) et de "Even" (la veille). En 998, Odilon, abbé de Cluny, institue, le 2 novembre, une journée consacrée à la commémoration de tous les fidèles trépassés, qui elle sera religieuse. Le pape Léon IX (pape de 1049 à 1054) approuvera cette décision.

La commémoration des fidèles défunts se répand alors dans toute la chrétienté. Au XIIIe siècle, elle entre dans la liturgie romaine et devient une fête universelle dans l'Église.

Les origines d'Halloween sont donc complètement païennes, puisqu’il s'agit de célébrer les esprits des morts. Plus récemment, les immigrants européens, et plus particulièrement les Irlandais (qui, poussés par une terrible famine, partirent s'établir en Amérique), introduisent leurs coutumes en Amérique dont la fête des morts avec Samhain. A la fin du 19ème siècle, leurs coutumes étaient devenues célèbres. C'était l'occasion de renverser des cabinets extérieurs, d'infliger des dommages aux propriétés et de se permettre des fourberies qui n'auraient pas été tolérées à d'autres moments de l'année.

Une fête prisée dans les milieux occultes Aujourd'hui, dans le monde entier, Halloween est la fête la plus importante pour les satanistes. La date du 31 octobre pour fêter Halloween n'est pas une coïncidence. Ce jour est l'un des quatre plus importants sabbats de sorcières, les quatre jours "cross-quarter" du calendrier celtique. Le premier, le 2 février, populairement connu comme le jour du "ground-hog" en l'honneur de Brigit, la déesse païenne de la guérison.

Le deuxième, un jour férié de mai nommé Beltane, signalait le temps des plantations pour les sorcières. Ce jour-là, les druides exécutaient des rites magiques, pour favoriser la croissance des récoltes. Le troisième, un festival des récoltes en août en l'honneur du dieu soleil, commémorait celui qui brille, Lugh. Ces trois premiers jours "cross-quarter" marquaient le passage des saisons, le temps de planter et le temps de récolter, de même que le temps de la mort et de la résurrection de la terre. Le dernier, Samhain, marquait l'arrivée de l'hiver. A ce moment-là, les anciens druides exécutaient des rituels dans lesquels un chaudron symbolisait l'abondance de la déesse. On disait que c'était un temps de "betwixt and between", une saison sacrée empreinte de superstition et de conjurations spirites.

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Ce jour est aussi le nouvel an du calendrier des sorciers. Le "World Book Encyclopedia" affirme que c'est le commencement de tout ce qui est "Cold, dark and dead" (froid, obscur et mort). Le 31 octobre est devenu un prologue pour amener à accepter l'occulte, Halloween étant en quelque sorte devenu le jour du diable, rituellement reconnu par certains adorateurs de Satan et certains groupes occultes (notamment aux USA, et de plus en plus en Europe). Les satanistes pratiquent des sacrifices humains, cette nuit-là, aux Etats-Unis et en Australie. Pour les personnes ayant des pouvoirs "psychiques", les voyants et ceux qui se disent visionnaires, la période de Hallowen est la plus occupée de l'année.

Les éditeurs de livres sur des sujets classés entre astrologie et sorcellerie indiquent une forte augmentation des ventes.

Salem, une ville du Massachusetts, siège de la sorcellerie américaine, célèbre maintenant un "événement hanté", lors d'Halloween, pour prolonger sa saison touristique d'été. Le 31 octobre, c'est le bal de l'horreur et du plaisir : enfants comme adultes craquent tous pour cette vaste fête. Et pour l'origine des citrouilles d'Halloween Pour éclairer leur chemin en allant de maison en maison, les prêtres celtes portaient des navets évidés et découpés en forme de visage, où brûlait une bougie faite avec de la graisse humaine de sacrifices précédents.

Ces navets représentaient l'esprit qui allait rendre leurs malédictions efficaces. Au 18ème et 19ème siècle, quand cette coutume est arrivée aux Etats-Unis, les navets ont été remplacés par des citrouilles. Le nom donné à l'esprit qui habitait dans la citrouille était: "Jock" qui est devenu "Jack qui habite dans la lanterne", d'où le nom de "Jack-o-Lantern", tiré d'un conte dans lequel un homme célèbre, nommé Jack, fut chassé à la fois du ciel et de l'enfer. Contraint d'errer sur terre comme un esprit, le diable pour le consoler lui aurait donné un charbon ardent tiré de la fournaise, que Jack mit dans une rave évidée pour éclairer son chemin dans la nuit.

A noter que les couleurs orange et noire rappellent la lumière et les ténèbres, et peuvent être aussi reliées à l'occulte. Elles étaient en rapport avec les messes commémoratives pour les morts, qui avaient lieu en novembre. Les bougies en cire d'abeille, habituellement de couleur écrue, étaient orange lors de la cérémonie et les cercueils du cérémonial étaient couverts de draps noirs."

VACANCES en Méditerranée. La mer en Occitanie

Aigues-Mortes en Camargue 

220 km de côtes préservées, de la Camargue gardoise à la côte vermeille : c’est ça la mer en Occitanie.
Avec un taux record de plages et de ports Pavillons Bleus, du grand soleil et une mer à 24°C l’été. Baignade, sports nautiques, thalassothérapie, balades naturalistes, culturelles ou gastronomiques : c’est le cocktail de votre été en Occitanie, entre villages de pêcheurs, ports de plaisance et stations balnéaires.
De plus, détendez-vous en thalasso à Banyuls-sur-MerLa Grande-MottePort-CamargueSaint-CyprienCanet-en-Roussillon. Retrouvez la forme à Balaruc-les-Bains, 1ère station thermale de France.
Côté stations balnéaires, parmi nos 28 stations balnéaires, faites votre choix. Vous avez les capitales européennes du camping ou du naturisme (Argelès-sur-Mer, Le Cap d’Agde) ; les familiales (Collioure, Saint-Pierre-la-Mer, Vias, Carnon, Palavas-les-Flots) ; les sportives (Leucate, Frontignan) ; les branchées (Canet-en-Roussillon) Vous avez aussi le côté nature (La Palme, Vic-la-Gardiole), rétro (Banyuls-sur-Mer, Valras) et moderne (La Grande Motte, Port Camargue). Sans oublier les villages de pêcheurs tel que Port-Leucate ou Le Grau d’Agde...

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