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Pénurie de carburant : trois questions sur les réquisitions envisagées par le gouvernement pour débloquer la situation
Selon France Info :
Le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a indiqué mardi sur RTL que l'exécutif envisageait d'"intervenir" pour débloquer les accès aux raffineries et aux dépôts de carburant. Le mot "réquisitions" a même été prononcé la veille dans une réunion tardive à Matignon. En quoi consiste le fait de "réquisitionner" des salariés du privé ?
Le mot tabou, "réquisitions" a été prononcé lundi soir tard, alors qu’Élisabeth Borne convoquait ses ministres en urgence pour une réunion de crise sur la pénurie de carburant qui frappe la France en raison d’une grève chez TotalEnergies et ExxonMobil. Et d'ores et déjà, la CGT prévient : "Ce serait la guerre". Alors, en quoi consiste ces fameuses réquisitions ?
>> Pénurie de carburant : suivez l'évolution de la situation dans notre direct
Les réquisitions, c’est quoi ?
C'est quand les autorités décident de désigner une partie des salariés grévistes pour qu'ils se remettent au travail. Ce sont les préfets qui s'en occupent dans leur département quand ils estiment qu'une grève crée une menace pour l'ordre public ou pour les besoins de la population.
Dans le cas d'une raffinerie de pétrole, la réquisition doit porter sur le nombre de salariés qui sont strictement nécessaires pour assurer un service minimum, c'est-à-dire, fournir du carburant à des hôpitaux, à des véhicules d'urgence, de secours, de police, à des aéroports.
En revanche, la réquisition ne doit pas "réinstaurer" un service normal au sein de la raffinerie. Si c'était le cas, il y aurait alors "atteinte au droit de grève".
Selon France Info...... https://www.francetvinfo.fr/economie/transports/penurie-de-carburants/penurie-de-carburant-trois-questions-sur-les-requisitions-envisagees-par-le-gouvernement-pour-debloquer-la-situation_5410876.html
Les députés se prononcent sur la réforme de l'assurance-chômage avant de s'attaquer au budget
Selon France Info :
Le gouvernement va-t-il recourir au 49.3 dès cette semaine ? Le projet de loi de finances pour 2023 (PLF) devrait être l'occasion pour Elisabeth Borne de dégainer, pour la première fois de la législature, l'article 49 alinéa 3 de la Constitution. Les députés doivent commencer mardi 11 octobre à s'attaquer aux amendements du PLF, qui comprend notamment un "bouclier tarifaire" de 45 milliards d'euros face à l'explosion des prix de l'énergie. "On ne peut pas dialoguer tout seul", a estimé Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, sur franceinfo. Et de prévenir : "La seule limite que nous fixons, c'est : pas de dépenses publiques supplémentaires." Suivez notre direct.
La réforme de l'assurance-chômage au menu. Les députés s'apprêtent à voter mardi en première lecture un projet de loi emblématique amorçant une nouvelle réforme de l'assurance-chômage, grâce aux voix des élus du parti Les Républicains. Le vote solennel de ces "mesures d'urgence" en vue du "plein emploi" se tiendra en fin d'après-midi.
Le PLF devrait agiter les débats.......
Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/politique/direct-les-deputes-se-prononcent-sur-la-reforme-de-l-assurance-chomage-avant-de-s-attaquer-au-budget
Le 12 octobre ce sera la Journée internationale de solidarité avec les peuples amérindiens
La journée internationale de solidarité avec les peuples autochtones des Amériques a été décrétée en 1977 par les organisations amérindiennes rassemblées à l'ONU. Il ne s'agit donc pas à proprement parler d'une Journée décrétée par les Nations Unies.
Elle est célébrée dans de nombreux pays du monde et aussi dans quelques pays européens. Il est à noter qu'elle est mise à l'honneur par des associations militantes impliquées dans la lutte anticoloniale (www.anticolonial.net), mais aussi par des associations de la mouvance libertaire (www.monde-libertaire.fr) ou même des portails originaires de certaines régions concernées, comme le Guyanais "Une saison en Guyane".............
Aller plus loin : https://sports.orange.fr/football/autres/article/un-match-pour-la-paix-le-10-novembre-en-hommage-a-maradona-exclu qui peuplaient le continent américain avant sa colonisation par les européens, aussi bien en Amérique du Sud qu'en Amérique du nord.
Un site à visiter : www.csia-nitassinan.org
Pénurie de carburant : quels sont les leviers du gouvernement pour sortir de la crise ?
Selon France Info :
"Le gouvernement ne peut laisser le pays être bloqué." La Première ministre, Elisabeth Borne, a tenu une réunion d'urgence, lundi 10 octobre, dans la soirée, sur les pénuries de carburant qui touchent près d'un tiers des stations-service françaises. "Chacun doit prendre ses responsabilités", a fait savoir Matignon à l'issue de cette rencontre de crise avec plusieurs ministres. "Le gouvernement prendra les siennes."
Pénurie de carburant : la grève reconduite mardi matin, suivez le direct
"Le gouvernement appelle à ce que la totalité des blocages soient levés sans délai. Sans quoi, nous prendrons nos responsabilités, c'est-à-dire que nous pourrions être amenés à les lever", a insisté le porte-parole du gouvernement, Olivier Véran, mardi matin, sur RTL. Comment l'exécutif entend-il concrètement faciliter l'approvisionnement à la pompe ?
Puiser dans les stocks stratégiques
Depuis près d'un siècle, la loi française impose de disposer de stocks correspondant à trois mois de consommation..............
Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/economie/transports/penurie-de-carburants/penurie-de-carburant-quels-sont-les-leviers-du-gouvernement-pour-sortir-de-la-crise
La taxe d'habitation : comment ça marche ?
Depuis 2018, la taxe d’habitation baisse progressivement pour l’ensemble des Français. En 2021, 80 % des Français ne la payaient plus. Pour les 20 % des ménages restants, l’allègement était de 30 % en 2021. Il sera de 65 % en 2022. En 2023, plus aucun foyer ne paiera de taxe d’habitation sur sa résidence principale. Allez-vous bénéficier de sa suppression ou d’un allègement de votre taxe d’habitation en 2022 ? On vous répond.
Taxe d'habitation : date limite de paiement 2022
Les dates limites de paiement de la taxe d'habitation varient selon le mode de paiement pour lequel vous optez :
- Paiement non dématérialisé : la date limite de paiement est fixée au 15 novembre 2022.
- Paiement dématérialisé (paiement en ligne, par internet, smartphone, ou tablette) : la date limite de paiement est fixée au 20 novembre 2022 minuit.
Qu'est-ce que la taxe d'habitation ?
La taxe d'habitation est une taxe perçue au profit des collectivités locales.
Son montant varie d'une commune à l'autre : son taux d'imposition est voté par les collectivités territoriales.
Votre taxe d'habitation dépend également des caractéristiques du local imposable (dimension, niveau de confort...) et de votre situation personnelle (vos revenus, la composition de votre foyer...) au 1er janvier de l'année d'imposition.
Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit d'un bien immobilier, vous pouvez être redevable de la taxe d'habitation pour votre habitation principale comme pour votre résidence secondaire.
Suppression de la contribution à l'audiovisuel public dès 2022
Historiquement la taxe d'habitation et la contribution à l'audiovisuel public figuraient sur le même avis d'imposition. Dans le cadre des mesures en faveur du pouvoir d’achat des ménages, la contribution à l’audiovisuel public est supprimée dès 2022. Dans ces conditions, vous n’aurez pas de contribution à payer en 2022.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site impôts.gouv.fr
Comment est calculée la taxe d'habitation ?
La taxe d'habitation est établie en fonction de votre situation au 1er janvier de l'année d'imposition. Cette date détermine les locaux imposables, les personnes imposables, les exonérations, les abattements et les dégrèvements en fonction des revenus.
Vous recevrez la taxe d'habitation du logement occupé au 1er janvier, même si vous avez déménagé ou vendu votre logement depuis le 1er janvier.
Le mode de calcul de l'impôt associe valeur cadastrale et taux votés par les collectivités territoriales.
- La taxe d'habitation est calculée sur la valeur locative nette. La valeur locative nette est égale à la valeur locative cadastrale du local, diminuée, s'il s'agit de votre résidence principale, d'abattements obligatoires (pour charges de famille) ou facultatifs (en fonction du revenu, d'un handicap ou d'une invalidité…).
- Sur cette valeur locative nette, s'appliquent les taux votés par la commune et éventuellement par l'intercommunalité ou calculés par l'administration pour les syndicats intercommunaux, les taxes spéciales d'équipement et la taxe GEMAPI.
Réforme de la taxe d'habitation : quels changements depuis 2018 ?
Qu'est-ce que la réforme de la taxe d'habitation ?
Pour 80 % des foyers fiscaux, la taxe d’habitationa été supprimée en 2020, après avoir été allégée de 30 % en 2018 puis de 65 % en 2019.
Pour les 20 % des ménages restants, l’allègement a été de 30 % en 2021. Il sera de 65 % en 2022.
En 2023, plus aucun foyer ne paiera de taxe d’habitation sur sa résidence principale.
Même si vous faites partie des des contribuables qui ne payent plus la taxe d'habitation en 2022, vous recevez tout de même votre avis qui indique dans ce cas un montant nul.
Qui peut bénéficier de la baisse/suppression de la taxe d'habitation en 2022 ?
La baisse, également appelée dégrèvement, dépend du montant de votre revenu fiscal de référence ainsi que de votre quotient familial. Pour éviter un effet de seuil, il est prévu une dégressivité de la baisse de la taxe d'habitation en fonction de votre revenu fiscal.
En 2022, si votre revenu fiscal de référence (RFR) 2021 ne dépasse pas les plafonds requis, vous n'avez plus à payer de taxe d'habitation.
Afin d'éviter les effets de seuil, si votre revenu fiscal de référence est légèrement supérieur à ces limites, vous bénéficiez d'une exonération partielle dégressive (comprise entre 100 % et 65 %).
Enfin, si votre revenu fiscal de référence est supérieur à ces plafonds, vous bénéficiez d'un dégrèvement de 65 % sur la taxe d'habitation dont vous êtes redevable pour votre résidence principale.
Nombre de part(s) (quotient familial) |
Revenu fiscal de référence à ne pas dépasser pour bénéficier d'un dégrèvement de 100 % |
Revenu fiscal de référence à ne pas dépasser pour bénéficier d'une exonération partielle dégressive |
1 | 28 150 € | 28 150 € < RFR < 29 192 € |
1,5 | 36 490 € | 36 490 € < RFR < 38 053 € |
2 | 44 830 € | 44 830 € < RFR < 46 914 € |
2,5 | 51 085 € | 51 085 € < RFR < 53 169 € |
3 | 57 340 € | 57 340 € < RFR < 59 424 € |
3,5 | 63 595 € | 63 595 € < RFR < 65 679 € |
Vérifiez si vous pouvez bénéficier de la baisse de la taxe d'habitation avec le simulateur de baisse de la taxe d'habitation.
Comment bénéficier du dégrèvement de la taxe d'habitation ?
Le dégrèvement est accordé automatiquement aux contribuables qui peuvent en bénéficier.
A savoir
Les résidences secondaires ne sont pas concernées par le dégrèvement de la taxe d'habitation.
Comment déclarer la taxe d'habitation ?
La taxe d'habitation ne nécessite aucune déclaration.
Comment payer la taxe d'habitation ?
Au cours du dernier trimestre de l'année, vous recevez un avis d'imposition indiquant le montant de votre taxe d'habitation. Vous pouvez aussi le consulter dans votre espace particulier sur le site impot.gouv.
Depuis 2019, tout impôt ou taxe d'un montant supérieur à 300 € doit obligatoirement être payé par voie dématérialisée. Trois solutions s'offrent à vous :
- le paiement direct en ligne sur impots.gouv.fr ou sur smartphone ou tablette via l'application mobile impots.gouv
- le paiement par prélèvement à l'échéance
- le paiement par prélèvement mensuel.
Baisse de votre taxe d'habitation : vous pouvez ajuster vos mensualités !
Si votre taxe d'habitation 2022 est inférieure à celle dont vous étiez redevable en 2021 et que vous payez cet impôt par prélèvement mensuel, pensez à moduler à la baisse vos prélèvements.
Vous aviez jusqu'au 30 juin 2022 pour effectuer cette démarche.
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En savoir plus sur le montant de votre taxe d'habitation 2022
Vente d'objets précieux : quelle fiscalité ?
Vous souhaitez vous séparer d’un tableau ou d’un bracelet en or en le vendant à un tiers ? Il est possible que vous ayez alors à vous acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux. En quoi consiste cette taxe ? Quels biens sont concernés ? Quel public en est redevable ? On vous explique.
Taxe forfaitaire sur les objets précieux : qu’est-ce que c’est ?
En tant que vendeur, vous devez vous acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux à l’occasion de la vente de métaux précieux, d’objets d’art et de collection.
Son montant varie, selon la nature du bien vendu, de 6 % à 11 % du montant du bien, auquel s’ajoute la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) s’élevant à 0,5 %.
Quels biens sont soumis à la taxe forfaitaire sur les objets précieux ?
Les objets précieux recouvrent plusieurs catégories de biens qui donnent lieu à l’acquittement de cette taxe forfaitaire.
Les métaux précieux
Sont considérés comme métaux précieux les objets, qu’ils soient à l’état brut ou partiellement travaillés (type feuille ou fil d’or par exemple), composés en :
- or
- platine
- argent.
Les pièces de monnaies, en or et argent, postérieures à 1 800, entrent dans la catégorie des métaux précieux.
La vente de métaux précieux, quel que soit le montant du bien vendu, donne toujours lieu à une taxation forfaire sur les objets précieux. Pour cette catégorie, elle s’élève à 11 % du prix du bien.
Les objets d’art et d'antiquité
Les objets d’art et d’antiquité constituent un vaste ensemble de biens pouvant être soumis à la taxe forfaitaire. Vous devez vous acquitter de la taxe forfaitaire lors de la vente d’un des biens suivants :
- tableaux et peintures réalisés à la main
- gravures, estampes et lithographies originales
- photographies d’art, signée et numérotée dans la limite de 30 exemplaires
- meubles et objets d’antiquité âgés de plus de 100 ans, etc.
La vente d’un objet d’art ou d’antiquité, pour un bien d’un montant supérieur à 5 000 €, donne lieu à une taxation forfaire sur les objets précieux. Pour cette catégorie, elle s’élève à 6 % du prix du bien.
Les bijoux
La vente d’un bijou, pour un montant supérieur à 5 000 €, composé ou non d’un métal précieux, mais aussi d’une montre ou d’un diamant, est soumise au paiement de la taxe forfaitaire sur les objets précieux. Pour cette catégorie, elle s’élève à 6 % du prix du bien.
Les objets de collection
Un bien est considéré comme un objet de collection en prenant en compte plusieurs critères tels que son ancienneté et sa rareté. Peuvent entrer dans cette catégorie les timbres-poste, les objets archéologiques ou encore les véhicules de collection ou les pièces de monnaie antérieures à 1 800. La vente d’un de ces objets, pour un montant supérieur à 5 000 €, donne lieu au paiement de la taxe forfaitaire sur les objets précieux. Pour cette catégorie, elle s’élève à 6 % du prix du bien.
Qui doit s’acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux ?
Vous êtes redevable de la taxe forfaitaire sur les objets précieux si vous êtes un particulier résidant en France ou une association.
Les entreprises sont imposées au moment de l’acquittement de l’impôt sur le revenu ou sur les sociétés, par le biais de la taxation de leurs bénéfices.
Quand s’acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux ?
Vous devez vous acquitter de cette taxe au moment de la vente du bien, par le biais du cerfa n°11294*13.
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En savoir plus sur la taxe forfaitaire sur les objets précieux
- Taxe forfaitaire sur les objets précieux sur le Bulletin officiel des finances publiques
- Exportation : s'acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux (TFOP) sur le site de la Douane
Le 12 octobre ce sera la Journée internationale des fossiles
Cette journée internationale e été lancée en mai 2016 par l'Association Paléontologique Internationale.
Sur le modèle du "National Fossil Day" organisé aux Etats-Unis sous l'égide du service des parcs nationaux, l'association paléontologique a annoncé que la journée internationale des fossiles se tiendrait chaque année à la mi-octobre.
Elle a vocation à susciter des manifestations autour de la paléontologie, pour mettre en valeur l'intérêt des fossiles et la nécessité de leur préservation.
De précieux témoins
Animaux ou végétaux, conservés au cœur de la roche pendant des millions d’années, les fossiles nous racontent l’histoire de la Terre. Pour les scientifiques (géologues et paléontologues essentiellement), ils représentent des outils de travail aussi précieux qu’exceptionnels car rares sont les spécimens de fossiles qui ont pu parvenir jusqu’à nous… ils permettent de mieux comprendre l'évolution de notre environnement, des éspèces animales et végétales, de mieux comprendre l'évolution du climat, ...
Rançongiciel (ransomware) ?
Pénurie de carburant : le remplissage de jerricans à la pompe va être interdit partout en France
Selon France Info : Plusieurs préfectures ont déjà pris un arrêté en ce sens. L'interdiction va être généralisée.
Face aux difficultés d'approvisionnement dans les stations-service, tous les préfets vont recevoir l'instruction, ce mardi, d'interdire la vente et l'achat de carburant dans un récipient, de type bidon ou jerrican, a appris franceinfo lundi 10 octobre auprès du ministère de la Transition énergétique.
>> Pénurie de carburant : suivez le direct
Plusieurs préfectures ont déjà pris un arrêté en ce sens, parmi d'autres mesures de restrictions. C'est le cas notamment de la Meuse, des Yvelines, de l'Eure-et-Loir, de la Seine-Saint-Denis, du Vaucluse, des Vosges, du Val-d'Oise, du Pas-de-Calais, du Nord et de la Somme...
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